197 résultats pour

...de 10 % de la superficie visée par l’opération cadastrale, acquittés en terrain ou en argent Documents requis Plan de l’opération cadastrale réalisée par un arpenteur-géomètre...

...Seulement s i le muret a une hauteur de 1 mètre ou plus. Coût du permis 25 $ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’éche...

...Informations Permis requis Oui Coût du permis 100 $ Documents requis Plan d’implantation ou certificat de localisation par un arpenteur-géomètre...

...ersonnes qui y ont travaillé. Épisode 4 : La course à vélo – La rue Blainville Est Grandir dans la maison de Pierre sur la rue Blainville, une rue passante, peut comporter certains enjeux. Anne Lauzon nous raconte la naissan...

...ngt (20) jours, avec extension possible de dix (10) jours supplémentaires dans certaines circonstances. Si l'accès à un document est refusé totalement ou en partie, le délai est de trente (30) jours à la suite de la décision de la responsable, p...

...ormations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis  Preuve de l’utilisation de pesticides à faible impact Photos D...

...$ Autres usages 100 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents requis Plans, coupes, croquis et détails de la construction (2 copies)...

...s à mobilité réduite pendant leurs heures d’ouverture : Bibliothèque Caserne de pompiers Hôtel de ville Maison du citoyen

Localisation  : 6, rue Blainville Est Téléphone : 450 434-9090 Situé dans une maison patrimoniale à Sainte-Thérèse, le musée régional Thérèse-De Blainville présente plusieurs collections d’artéfacts et d’archives de la région, de m...

...moment où l’avion s’écrasait. L’impact aurait d’ailleurs été tel qu’il aurait provoqué l’éclatement de plusieurs fenêtres de maisons et formé un cratère de 45 mètres sur 22 mètres. L’incendie qui suit l’écrasement s’est poursuivi toute la soirée...

...embre du Comité Amitiés Sainte Thérèse/Annecy Présidente de la Commission jeunesse Membre du Comité de liaison de la Maison François Membre du Comité sécurité mieux-être Membre du Comité de démolition Membre délégué au Comité sur...

...la Commission consultative art public et aménagement Membre du Comité inondations Membre du Comité de liaison de la Maison François Membre du Comité Amitiés Sainte-Thérèse/Annecy Membre du Comité de démolition Membre du Comité d’...

...tres et Sciences. Le pensionnat du couvent de la Congrégation de Notre-Dame de Sainte-Thérèse cesse ses activités comme maison indépendante en juin 1966. À la suite d’une décision de la Commission scolaire de Sainte-Thérèse, le couvent devient l...

...ttribué à la valeur de votre immeuble. Un reçu vous sera envoyé lors de l’encaissement du paiement et à la réception des documents de la demande. Demande de révision

...sur le site du Séminaire de Sainte-Thérèse. Le curé de la paroisse, Charles-Joseph Ducharme, a acheté l’année précédente une maison de ferme située à l’emplacement actuel du Collège Lionel-Groulx. C’est dans le grenier de cette résidence de pierre qu...

...onération du droit de mutation selon les cas prévus à la loi. La Ville de Sainte-Thérèse se réserve le droit de demander les documents justifiant l’exonération invoquée à l’acte de transfert. Droit supplétif Malgré les diverses exonérations...

...èse doit partager son pasteur avec les communautés de Saint-Eustache et de Lafrenière (Belle-Rivière). Le pasteur habite une maison située à l’ouest de Saint-Eustache sur le chemin de la Rivière‑Nord. Lorsqu’un nouveau pasteur est nommé en 1872, c’es...

.... Cette lettre doit être adressée au Service de l’urbanisme et du développement durable, et contenir ou être accompagnée des documents suivants :          Un échéancier préliminaire de réalisation des travaux...

...Informations Permis requis Non Coût du permis s.o. Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détails Il ne pe...

...Permis requis Non Sauf lorsque soumis au PIIA. Coût du permis s.o. Documents requis Plan d’aménagement paysager Soumis au PIIA...

Pour faciliter l’exercice du droit d’accès à l’information, consultez la liste de classement des documents municipaux avant de formuler votre demande. Liste de classement

...ormations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Preuve d’achat des semences ou de la tourbe Soumis au...

...ormations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Photo de l’installation avant qu’elle ne soit enterrée...

...pour un même usage pour les groupes C, I, A et P Coût du permis 75 $ Documents requis Preuve d’enregistrement de l’entreprise Description précise   de l’u...

...Informations Permis requis Oui Coût du permis 25$ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’échel...