331 résultats pour

Le territoire de Sainte-Thérèse comporte 8 districts électoraux. Visualiser la carte   Carte interactive Règlement 1348 N.S. concernant la révision de la division du territoire en 8 districts électoraux

...’égide des Dames de la Congrégation de Notre-Dame. Les paroisses Saint-Augustin et Saint-Janvier, aujourd’hui situées sur le territoire de Mirabel, sont aussi créées sous son ministère. Sur le plan personnel, Charles-Joseph Ducharme s’applique à...

...issance ainsi qu’une fille âgée de cinq ans, le couple Filion-Labonté reste sans descendance. En 1900, ils cèdent ainsi leur terrain aux Sœurs de la Providence, en plus de leur donner une somme de 500 $ afin d’être logés par la communauté à l’Hospice...

...les s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démontables (gonflables ou autres). Le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles du gouve...

...t d’un usage dans un bâtiment principal du groupe Habitation (H) ou Agricole (A) Ajout d’un usage principal sur un terrain ou dans un bâtiment des groupes Commerce (C), Industrie (I) ou Communautaire (P) Changement permanent ou te...

...els pour attirer la faune et la flore locales. En milieu urbain, cela repose notamment sur la végétalisation des espaces, la gestion différenciée et l’intégration d’éléments naturels essentiels au maintien des fonctions écologiques. Renseigne...

...3$/m 2 Le nombre de mètres carrés doit être calculé en fonction de la surface à déneiger sur le terrain privé (comprenant également la portion publique de l’emprise municipale donnant accès à la voie publique). Le...

...s conteneurs de recyclage pour les immeubles résidentiels multilogement seront ramassés tous les mercredis sur l’ensemble du territoire. Deux collectes de surplus de recyclage* seront offertes, afin d’amasser l’excédent de carton pour la période...

...u permis 200 $ par lot créé (excluant les lots de rues et les parcs) Frais de parcs, terrains de jeux et espaces naturels de 10 % de la superficie visée par l’opération cadastrale, acquittés en terrain ou en ar...

...Élagage d'arbre Attention, écimage interdit. Installation spa et piscines hors-terre ou piscine creusée • Bâtiment accessoire (cabanon, pavillo...

...abilisation Soumis au PIIA Non Détails La rive est une bande de terre qui borde un lac ou un cours d’eau et qui s’étend vers l’intérieur des terres à partir de la ligne des hautes eaux. La...

...tion à l’échelle du spa sur un certificat de localisation Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé...

...énératrices, etc. Les symptômes d’une intoxication au CO Les symptômes s’apparentent à ceux d’une indigestion ou d’une grippe sans fièvre. Ils diffèrent en fonction de l’intensité de l’intoxication, passant du simple mal de têt...

Le zonage divise le territoire en différentes zones, en vue de contrôler l’usage des terrains et des bâtiments, ainsi que l’implantation, la forme et l’apparence des constructions se trouvant dans chaque zone. Consulter la carte

...n hiver seulement) Fontaine à eau adaptée Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Terrain de baseball et balle-molle 6 terrains éclairés - 4 exclusifs au pickleball et 2 au tennis Chiens en l...

...ible grâce à une entente avec la Société de récupération des appareils commerciaux (SORAC). La SORAC est l’organisme de gestion reconnu par RECYC-QUÉBEC ayant le mandat de mettre en œuvre un programme de responsabilité élargie des producteurs (R...

...Pas de mégots dans les pots! N’éteignez jamais une cigarette dans un pot à fleurs, une balconnière, dans de la terre noire, du paillis ou toute autre matière similaire. Ces matières sont composées de tourbe, de mousse, de copeaux combus...

...des infractions. Divers services sont offerts à la population par la régie de police, comme le programme PAIR , la gestion du contrôle animalier et la vérification des sièges d’auto pour enfants. Le site Internet de la RIPTB permet d’e...

...tu de la Loi concernant les droits de mutations immobilières sur tous les transferts de droits de propriété situés sur son territoire. La base d’imposition utilisée pour le calcul du droit de mutation est le montant le plus élevé parmi les mon...

Nouveautés 2026 La collecte des encombrants s’effectuera le 1 er lundi du mois pour l’ensemble du territoire. Elle pourrait s’échelonner sur plus d’une journée en fonction de la quantité de déchets à ramasser. Le carton ne...

Emplacement Rues Bélisle et Saint-Alphonse Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 23 h Terrain de basketball : De juin à septembre, tous les jours, jusqu’à 23 h. Installations Aire de pique-nique ou de déte...

...sque cela ralentit les opérations de déneigement. Obstruction de la visibilité Aucun amoncellement de neige sur un terrain situé à l’intersection de voies publiques ne doit affecter la visibilité et la sécurité des usagers. Obstruction...

...s Canada) alors que l’âge médian de la population est de 45,6 ans (Statistiques Canada). On dénombre 12 784 logements sur le territoire (Statistiques Canada).

Chaque année, pour pouvoir opérer sur le territoire de Sainte-Thérèse, les entrepreneurs privés en déneigement doivent obligatoirement s’inscrire au registre municipal . Les propriétaires retenant les services d’un entrepreneur privé en déneig...

...o s’exprime par sa simplicité. La couleur bleue, empruntée aux armoiries, symbolise la rivière aux Chiens qui traverse notre territoire. Guide des normes graphiques