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La CCITB est une organisation dynamique qui accompagne et soutient les chefs d’entreprises, les gestionnaires et les employés engagés dans leur développement et celui de leurs entreprises. Comptant plus de 1   100 membres, elle propulse le succ...

...861. Cette acquisition en fait le plus grand propriétaire foncier de l’époque dans les Laurentides. Il reprend du service en politique municipale comme maire de Saint-Adèle, de 1865 à 1872. La Banque Molson L’honorable Léandre Dumouchel (18...

...on et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou l’attribution de certains contrats. Politique de traitement des plaintes en matière d’adjudication contractuelle Déposer une plainte Toute plainte doi...

...Permis requis Non Sauf lorsque soumis au PIIA. Coût du permis s.o. Documents requis Plan d’aménagement paysager Soumis au PIIA...

...Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Attestation démontrant que le demandeur a suivi une formation sur la garde de poules...

...Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle de la piscine sur un certificat de localisation Pl...

...Informations Permis requis Oui Coût du permis 100 $ Documents requis Plan d’implantation ou certificat de localisation par un arpenteur-géomètre...

...Seulement s i le muret a une hauteur de 1 mètre ou plus. Coût du permis 25 $ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’éche...

...de 10 % de la superficie visée par l’opération cadastrale, acquittés en terrain ou en argent Documents requis Plan de l’opération cadastrale réalisée par un arpenteur-géomètre...

...ormations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détail...

...a liste détaillée des enseignes autorisées sans permis. Coût du permis 100 $ Documents requis Plan de l’enseigne, à l’échelle, indiquant : la forme, les dimensio...

...300 $ Bâtiment et constructions accessoires 50 $ Documents requis Bâtiment principal Photographie des quatre côtés du bâtiment à démolir Prop...

...ivernale, comprise entre le 15 novembre d’une année donnée et le 15 avril de l’année suivante. Documents requis Certificat de localisation numérisé à l’échelle, sur lequel sont indiquées la ou les...

...Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents requis Certificat de localisation ou plan d’implantation (si la construction a des fondati...

...Informations Permis requis Oui Coût du permis 25$ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’échel...

...pour un même usage pour les groupes C, I, A et P Coût du permis 75 $ Documents requis Preuve d’enregistrement de l’entreprise Description précise   de l’u...

...s 500   $ + 9   $ par 1000   $ de valeur totale des travaux Documents requis Certificat de localisation ou plan d’implantation Plans, coupes, croquis...

...ormations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Preuve d’achat des semences ou de la tourbe Soumis au...

...Informations Permis requis Non Coût du permis s.o. Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détails Il ne pe...

...e d’appel d’offres (SEAO) Tout fournisseur intéressé à soumissionner sur un appel d’offres public doit se procurer les documents nécessaires, dont la déclaration du soumissionnaire, disponibles à partir du système électronique d’appel d’offres...

...onération du droit de mutation selon les cas prévus à la loi. La Ville de Sainte-Thérèse se réserve le droit de demander les documents justifiant l’exonération invoquée à l’acte de transfert. Droit supplétif Malgré les diverses exonérations...

...Membre délégué au Comité d’administration du régime de retraite des employé(e)s cadres Membre déléguée au Comité de gestion du stade d’athlétisme Richard-Garneau Membre du Comité de démolition

...ttribué à la valeur de votre immeuble. Un reçu vous sera envoyé lors de l’encaissement du paiement et à la réception des documents de la demande. Demande de révision

...Informations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ Documents requis Description de la nature des travaux Plan d’implantation indiquant la top...

...$ Autres usages 100 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents requis Plans, coupes, croquis et détails de la construction (2 copies)...