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...atins à roulettes à l’extérieur des endroits aménagés à cette fin. Explorez la carte interactive Règlement 1155-3 N.S.

...municipale de police Thérèse-De Blainville et le Service des travaux publics, parcs et bâtiments veillent à l’application du règlement. Consulter le registre

...t également s’assurer de la faire respecter par leurs locataires et entrepreneur privé en déneigement. Toute infraction à la règlementation peut entraîner l’émission d’un constat d’infraction adressé au propriétaire du bâtiment concerné. Excepti...

Les espaces de stationnement au Village sont règlementés du lundi au vendredi, de 7   h à 18   h. Toutefois, certaines zones gratuites sont dédiées au stationnement des clients utilisateurs des services commerciaux ou institutionnels, cell...

...69, l’hôtel appartient à l’ancien cultivateur Hyacinthe Legault. Une photo prise au début du 20 e siècle fait voir les qualités de l’imposant bâtiment, révélatrices des tendances architecturales très éclectiques de l’époque. Il suffit de jeter...

...t en période froide où l’eau se réchauffe dans les tuyaux ou dans le chauffe-eau. Ce dégazage est normal et n’affecte pas la qualité de l’eau, celle-ci peut donc être consommée sans danger. Vous pouvez laisser  reposer l’eau durant quelques seco...

...octroyée pour la production d'un livre-mémoire des 10 ans de Sentier Art3. En 2018, elle remporte le prix Excellence pour la qualité de ses œuvres et leur intégration poétique à l'environnement. Site Web de l'artiste

...is à fermer les patinoires pour les préserver au maximum. La météo est le facteur qui a la plus grande incidence sur la qualité des glaces extérieures. Neige, pluie, fluctuation du mercure, taux d’humidité… tous des facteurs sur lesquels nous n’...

...Jardin 10' x 10' 13 $ Jardin 10' x 20' 26 $ Formulaire de réservation Règlements

...our en valider la conformité. Un certificat de fin des travaux sera émis et la subvention sera versée au propriétaire. Règlement 1292 N.S.   Carte du périmètre - Annexe A Renseignements Emmanuel Farmer 450 434-1440...

...s 10 ans de Sentier Art3, « L'art dans la durée » lancé en 2018. Elle a également remporté le Prix d’Excellence 2018 pour la qualité de ses œuvres et leur intégration poétique dans l’environnement à l’occasion de la 29 e édition des Grands Prix de l...

En vertu des articles 5.9 et 5.10 du règlement 1187 N.S. , votre bac doit être placé sur le côté, ou encore à l’arrière de votre habitation en tout temps, sauf le jour prévu pour la collecte. Il est interdit de laisser son bac sur son terrain avant...

...t de mutation La facture du droit de mutation peut être payée en 1 versement ou encore en 4 versements, conformément au règlement 1355 N.S. Pour ce faire, à compter de la date de facturation, chaque partie du droit de mutation doit être acq...

...ité comme une piscine hors-terre et doit par conséquent respecter les mêmes mesures de sécurité. Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 86, pour les détails concernant l’implantation d’un spa. Demande de permis e...

...nt de rétablir le couvert forestier Les ouvrages de stabilisation de la rive Consultez l’article 405 du Règlement de zonage 1200 N.S. pour l a liste complète des exceptions . Demande de permis

Qualité du suivi des travaux sur la rue Blainville Ouest Prix reconnaissance, initiatives en préventions des dommages au Québec remis à Michael Bubar et Normand Éthier par Info-Excavation, l'alliance pour la protection des infrastruct...

...t d'évaluer l'incidence financière des projets sur les budgets annuels futurs et d'élaborer le calendrier de réalisation des règlements d'emprunt tout en connaissant les besoins de financement de la Ville. Programme 2025-2026-2027 (PTI)

...bec) J7E 3L1 L’organisme doit inclure, avec sa demande, les documents suivants : Une copie de la charte et des règlements généraux de l’organisme; L’attestation des assurances pertinentes en vigueur couvrant l’ensemble de ses activi...

...on ou d’un agrandissement) Consultez la carte des zones du PIIA Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détai...

...vêtement est un produit de Regupol AG que l’on retrouve dans les stades du monde entier. Elle est construite de matériaux de qualité et son revêtement a été créé entièrement à partir de caoutchouc recyclé.   La surface absorbe les chocs et...

...consulter la  carte de zonage  pour connaître la zone où est située une propriété. Le chapitre 2 du Règlement de zonage 1200 N.S. détaille la classification des usages. Tous les travaux nécessaires au changement d’usa...

...de patins à roues alignées et de trottinette . Le parc est accessible de mai à octobre, tous les jours, de 8 h à 23 h. Règlements

...Sainte-Thérèse ont préséance sur la pratique libre. Les employés municipaux ont pleine autorité pour faire respecter ces règlements.

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...ont autorisés uniquement s’ils ont pour but de permettre la construction de bâtiments ou d’ouvrages autorisés par le présent règlement, dans le but d’égaliser les niveaux (suppression des buttes et remplissage des cavités) ou pour solutionner un prob...