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...L’accès à une piscine hors terre de 1,2 mètre ou plus, lorsqu’il ne se fait pas par une enceinte ou une clôture, doit se faire au moyen d’une échelle munie d’une portière de sécurité qui se referme et se verrouille automatiquement; Il ne doit...

...le à   udd@sainte-therese.ca Les citoyens désirant obtenir un bac brun supplémentaire gratuitement peuvent en faire la demande par courriel à  travauxpublics@sainte-therese.ca . Matières acceptées   Conseils d'utilisat...

Inscrivez-vous au compte de taxes en ligne pour : Recevoir un avis par courriel lorsque votre compte de taxes est disponible Accéder à votre prochain compte de taxes en ligne Consulter vos anciens comptes de taxes en ligne en tout t......

...droit de mutation peut être payée en 1 versement ou encore en 4 versements, conformément au règlement 1355 N.S. Pour ce faire, à compter de la date de facturation, chaque partie du droit de mutation doit être acquittée dans un délai de 45 jours...

Il est de la responsabilité du propriétaire de faire son changement d'adresse.  Par courriel : finances@sainte-therese.ca Par téléphone : 450 434-1440 , poste 2215

...ement paysager autorisé par un permis de la Ville de Sainte-Thérèse. L’implantation du projet ne peut raisonnablement pas se faire ailleurs sur la propriété pour permettre la conservation de l’arbre. Ne constituent pas une nuisance les inconv...

...rtographie des ZPEGT ). Une étude géotechnique réalisée par un ingénieur en géotechnique est nécessaire si c’est le cas; Faire valider par un arpenteur que l’implantation proposée est conforme. Étape 3 : Présentation du projet détaillé co...

...e zonage 1200 N.S. détaille la classification des usages. Tous les travaux nécessaires au changement d’usage doivent faire l’objet d’une demande de permis distincte. Demande de permis en ligne

...rtographie des ZPEGT ). Une étude géotechnique réalisée par un ingénieur en géotechnique est nécessaire si c’est le cas; Faire valider par un arpenteur que l’implantation proposée est conforme, et que les entrées de service, et les servitudes son...

...L’accès à une piscine hors terre de 1,2 mètre ou plus, lorsqu’il ne se fait pas par une enceinte ou une clôture, doit se faire au moyen d’une échelle munie d’une portière de sécurité qui se referme et se verrouille automatiquement; Il ne doit...

...sp;: Il est interdit d’euthanasier une poule sur le terrain où s’exerce la garde. L’abattage des poules doit se faire par un abattoir agréé ou un vétérinaire. Le gardien de poules doit déclarer à l’ autorité compétente la présence d...

...universelle. Demande de subvention Le programme fonctionne sur une base du premier arrivé, premier servi. Pour faire une demande de subvention, le propriétaire ou le demandeur qui le représente doit : Déposer une demande de per...

...(PTI). La programmation des dépenses en immobilisations vise à fournir un outil de planification des investissements à faire compte tenu des priorités de développement et des ressources financières dont la Ville dispose. Le programme d’imm...

...sés par la Ville de Sainte-Thérèse ont préséance sur la pratique libre. Les employés municipaux ont pleine autorité pour faire respecter ces règlements.

...ec le Club d’athlétisme Corsaire-Chaparral dont l’expertise, acquise depuis sa fondation en 1976, fut un atout précieux pour faire du stade Richard-Garneau un lieu qui répond aux plus hautes normes de l’athlétisme, mais également aux attentes des ath...

...Lève-personne Un lève-personne est accessible en tout temps lors des bains libres, il n’est donc pas nécessaire d’en faire la réservation. Pour l’utiliser, l’usager doit être en mesure de se transférer sur la chaise de façon autonome ou avec...

...lève 400 $ par athlète Élite et Excellence 600 $ par athlète Les requérants doivent faire partie intégrale de l’une ou l’autre des 3 catégories d’athlètes. Chacune des catégories est définie par des critères s...

Tout organisme qui désire obtenir un soutien de la Ville doit remplir le formulaire de demande de reconnaissance prévu à cet effet en fournissant tous les renseignements. Ce formulaire doit ensuite être acheminé au Service de la culture et des loisi......

...en achetant un bac au coût de 105 $ Les citoyens désirant obtenir un bac bleu supplémentaire gratuitement peuvent en faire la demande par courriel à travauxpublics@sainte-therese.ca . Matières acceptées Disposition des bacs...

Les différents types de risques auxquels chacun de nous peut être exposé sont regroupés en cinq catégories. Les risques naturels : avalanche, incendie de forêt, inondation, mouvement de terrain, cyclone, tempête, séisme et éruption volcan......

Afin d’être admissibles aux différents types de soutien offerts par la Ville, les organismes doivent faire une demande de reconnaissance. Sont éligibles à la reconnaissance de la Ville, les organisations à but non lucratif dont les activités et...

...énévoles contre les blessures corporelles qu’ils pourraient subir du fait de leur activité au sein de l’organisme. Pour faire une demande d’adhésion, rendez-vous à l’adresse osbl.bflcanada.ca . Cliquez sur « Je suis un organisme qui ve...

...tion comme la psychologie, la spiritualité et le comportement de l’être humain dans la société contemporaine. L’artiste aime faire vivre une expérience qui favorise la réflexion ou une prise de conscience. Par des œuvres abstraites, des plans ra...

...demandes peuvent également être soumises avec un téléphone intelligent via l'application Voilà! Signalement . Comment faire une demande? Ciblez l’endroit concerné sur la carte interactive ou inscrivez l’adresse civique à proximité....

Dans le but de faire connaître des auteurs thérésiens, la présente Politique permet d’offrir aux résidents de Sainte-Thérèse la possibilité d’effectuer le lancement de leur livre à la bibliothèque municipale. Politique de lancement d...