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...nt de rétablir le couvert forestier Les ouvrages de stabilisation de la rive Consultez l’article 405 du Règlement de zonage 1200 N.S. pour l a liste complète des exceptions . Demande de permis

...Le Village, La Gare et Curé-Labelle. Consultez la carte des zones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détai...

...consulter la  carte de zonage  pour connaître la zone où est située une propriété. Le chapitre 2 du Règlement de zonage 1200 N.S. détaille la classification des usages. Tous les travaux nécessaires au changement d’usa...

...on ou d’un agrandissement) Consultez la carte des zones du PIIA Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détai...

...à au moins 3 mètres du pavage. Un abri d’auto temporaire doit être implanté à au moins 1,5 mètre d’une borne d’incendie. La hauteur maximale d’un abri d’auto temporaire est fixée à 3,7 mètres. Les seuls matériaux autorisés...

...rie ou un virus, et constitue un risque d’infestation et d’épidémie pour les autres arbres L’arbre est dangereux pour la sécurité des personnes ou des biens, et un élagage ou un haubanage ne permettrait pas de le rendre sécuritaire L’arbre es...

...t de mutation La facture du droit de mutation peut être payée en 1 versement ou encore en 4 versements, conformément au règlement 1355 N.S. Pour ce faire, à compter de la date de facturation, chaque partie du droit de mutation doit être acq...

...e-Thérèse/Lagoa Membre de la Commission jeunesse Membre du Comité de démolition Membre déléguée au Comité sur la sécurité routière

...ipale de police Thérèse-De Blainville Membre du Comité Amitiés Sainte-Thérèse/Lagoa Membre délégué au Comité sur la sécurité routière Membre du Comité de démolition Membre du Comité inondations Célébrant de mariage ou d'union civ...

...le Membre du Comité Amitiés Sainte-Thérèse/Annecy Membre du Comité de démolition Membre délégué du Comité sur la sécurité routière Célébrant de mariage ou d'union civile

...ité Amitiés Sainte-Thérèse/Annecy Membre déléguée au Comité d’intégration des personnes handicapées Membre du Comité sécurité mieux-être Membre du Comité de démolition Membre du Comité de pilotage pour la politique des aînés (MADA)...

En vertu des articles 5.9 et 5.10 du règlement 1187 N.S. , votre bac doit être placé sur le côté, ou encore à l’arrière de votre habitation en tout temps, sauf le jour prévu pour la collecte. Il est interdit de laisser son bac sur son terrain avant...

...bec) J7E 3L1 L’organisme doit inclure, avec sa demande, les documents suivants : Une copie de la charte et des règlements généraux de l’organisme; L’attestation des assurances pertinentes en vigueur couvrant l’ensemble de ses activi...

...protestante, les Morris entretiennent des liens importants avec la communauté catholique de Sainte-Thérèse. À la suite de l’incendie qui fait rage en 1881 et jette à la rue les élèves du Séminaire de Sainte-Thérèse, les Morris décident de loger les...

...ec. Son développement se poursuit ainsi jusqu’au 5 octobre 1881, date à laquelle le bâtiment du Séminaire est détruit par un incendie. Les 204 élèves sont alors hébergés par les habitants et les cours sont donnés dans différents locaux du village....

Le plan de zonage, partie intégrante du règlement de zonage, divise le territoire en plusieurs zones, chacune dotée d’un numéro d’identification unique. Jumelé aux tableaux des spécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadr...

3 MINUTES . C’est le temps que vous avez pour évacuer votre résidence en cas d’incendie. Un avertisseur de fumée est le moyen le plus efficace et le moins cher pour vous sauver la vie! 1 résidence sur 3 qui passe au feu au Québec ne possède pa...

Selon le Règlement 1155-3 N.S.   concernant la qualité de vie (chapitre 9), une fausse alarme se définit comme suit : «   Le déclenchement du système d’alarme d’un bâtiment ou d’un véhicule routier occasionnant l’intervention des servi...

La réglementation proposée permettrait l’implantation potentielle de 2   700 poulaillers dans la ville. Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage.

Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage, c’est-à-dire en évitant les nuisances pour les voisins . La distance de 5 mètres d’une limite de propriété attén...

La distribution de sacs de plastique est interdite dans les commerces de Sainte-Thérèse, en vertu du règlement 1331 N.S . Cette initiative vise à réduire la quantité de matières résiduelles produites de même que les émissions de gaz à effet de serr...

...euvent utiliser cet espace surveillé par caméra 24 heures sur 24 et 7 jours par semaine pour effectuer des échanges en toute sécurité. Ce lieu clairement identifié peut être utilisé pour l’échange de biens suivant une vente réalisée sur le Web....

...Permis de conduire (recto/verso) Relevé de prestation du gouvernement (3 mois) (ex. pension, assurance-emploi, sécurité du revenu) Chèque du gouvernement (3 mois) État de prestation du régime de retraite (12 derniers m...

...ésiduelles à réparer Boîte de service (boîtier d'accès à la valve d'entrée d'eau) à localiser ou à réparer Borne incendie qui coule Collecte de sapin Collecte des appareils réfrigérants Déchets dans les parcs ou espaces...

...rgement (« dompeurs ») Véhicules d’une capacité supérieure à une tonne Règles à suivre Afin d’assurer la sécurité de tous et de maximiser la mise en valeur des matières apportées à l'écocentre, nous vous demandons de respecter les...