399 résultats pour

...cipal n’est généralement pas accordé avant que n'ait été approuvé un projet de réutilisation du sol dégagé. Référez-vous au règlement de démolition et à la rubrique Construction neuve ou reconstruction .  Demande de permis en ligne

...ont autorisés uniquement s’ils ont pour but de permettre la construction de bâtiments ou d’ouvrages autorisés par le présent règlement, dans le but d’égaliser les niveaux (suppression des buttes et remplissage des cavités) ou pour solutionner un prob...

...nt de rétablir le couvert forestier Les ouvrages de stabilisation de la rive Consultez l’article 405 du Règlement de zonage 1200 N.S. pour l a liste complète des exceptions . Demande de permis

...ité comme une piscine hors-terre et doit par conséquent respecter les mêmes mesures de sécurité. Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 86, pour les détails concernant l’implantation d’un spa. Demande de permis e...

...Coût du permis Gratuit (deux fins de semaine par année, déterminées par le conseil municipal) 25 $ (pour toute autre date) Documents requis s.o....

Le territoire de Sainte-Thérèse comporte, au total, 18 km de pistes cyclables, incluant la Route verte et des pistes municipales qui contournent plusieurs parcs. Voir le trajet Route verte Avec son parcours de plus de 200 km, la R...

...de patins à roues alignées et de trottinette . Le parc est accessible de mai à octobre, tous les jours, de 8 h à 23 h. Règlements

...Sainte-Thérèse ont préséance sur la pratique libre. Les employés municipaux ont pleine autorité pour faire respecter ces règlements.

...bec) J7E 3L1 L’organisme doit inclure, avec sa demande, les documents suivants : Une copie de la charte et des règlements généraux de l’organisme; L’attestation des assurances pertinentes en vigueur couvrant l’ensemble de ses activi...

...La Ville se réserve le droit de refuser une publication sur sa page Facebook officielle. La priorité est accordée au contenu municipal. Pour formuler une demande de diffusion, faites parvenir toutes les informations relatives à votre activité au...

...consulter la  carte de zonage  pour connaître la zone où est située une propriété. Le chapitre 2 du Règlement de zonage 1200 N.S. détaille la classification des usages. Tous les travaux nécessaires au changement d’usa...

...30 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2012 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique La symbolique fait partie intégrante de l’œuvre de Roland Benoit, qui est principal...

...25 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2003 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Suzie Nadeau peint à l’huile, à l’acrylique, au pastel et elle utilise aussi des te...

...60 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2007 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Les voyages de l’artiste se reflètent beaucoup dans ses peintures. Il s’inspire des...

...36 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2006 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique L’artiste a développé un langage pictural qui est la suite logique de toutes ses an...

...22 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2005 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Peintre autodidacte, elle crée particulièrement des paysages de style figuratif. El...

...e naissance ou d’adoption de l’enfant ou la déclaration du médecin traitant si la grossesse est en cours. Projet de règlement 1330 N.S. : Programme de subvention pour l'achat de couches lavables et de produits sanitaires durables Verse...

...48 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2014 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Le travail de Stéphanie Homier s’élabore autour d’une recherche de rivalité entre l...

...uvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2016 dans le cadre du programme d’acquisition d’œuvres d’art de la collection municipale. Démarche artistique La recherche d’Ani Müller porte sur la fragmentation et la différence. Par l’effet...

...de souligner le 30 e anniversaire du pacte d’amitié qui unit Annecy et Sainte-Thérèse. Elle a été intégrée à la collection municipale d’œuvres d’art de Sainte-Thérèse en 2017. Démarche artistique Au cours des 20 dernières années, il a acq...

....4 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2017 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale et tirée de l’exposition Manger nomade; l’art de manger un peu partout , pour laquelle l’artiste a été récipienda...

...Le Village, La Gare et Curé-Labelle. Consultez la carte des zones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détai...

...on ou d’un agrandissement) Consultez la carte des zones du PIIA Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détai...

...15 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2017 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale et tirée de l’exposition Manger nomade; l’art de manger un peu partout , pour laquelle l’artiste a été récipienda...

...t de mutation La facture du droit de mutation peut être payée en 1 versement ou encore en 4 versements, conformément au règlement 1355 N.S. Pour ce faire, à compter de la date de facturation, chaque partie du droit de mutation doit être acq...