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.... 2. Renseignements personnels recueillis Les renseignements, qui concernent une personne physique (ci-après l’« Usager ») et qui permettent de l’identifier, directement ou indirectement, sont des renseignements personnels (« RP »)....

Appareils électroniques Pour connaître la liste complète des appareils électroniques acceptés gratuitement, consultez le recyclermeselectroniques.ca . Arbustes et branches Arbustes sans les racines* Branches de 9 pouce......

Pneus avec jante 10 $ par pneu* Résidus de construction, de rénovation et de démolition Gratuit jusqu’à concurrence de 10 mètres cubes. Volume excédentaire à 50 $ le mètre cube* Blocs et pierres à patio, briques, gr......

...d’effraction ou de sinistre n’a pu être constatée sur les lieux   ». Toute fausse alarme entraîne de la part de l’usager du système, le paiement du tarif suivant en remboursement des frais engagés par la Ville, et ce, quelle que soit la ca...

ATTENTION – Avant de transmettre un formulaire de réclamation à nos services, veuillez vous assurer que votre demande de réclamation n’est pas couverte par l’une des exceptions suivantes. Sauf en cas de faute intentionnelle ou de faute lourde......

...Grâce à sa proximité avec la gare de train, le réseau BIXI contribue également à favoriser l’intermodalité en permettant aux usagers de combiner facilement le vélo et le transport collectif pour leurs déplacements quotidiens. Pour connaître les...

...aire; Après l’utilisation, remettez l’équipement dans l’espace de rangement; Tout comportement mettant en danger les usagers de la patinoire ou risquant d’endommager les installations municipales est strictement défendu; La Ville de Saint...

...ellement de neige sur un terrain situé à l’intersection de voies publiques ne doit affecter la visibilité et la sécurité des usagers. Obstruction des bornes d’incendie Les bornes d’incendie doivent être exempts de neige ou de glace en tout...

...ussi veiller à la sécurité des piétons et des véhicules en vous assurant que les branches ne nuisent pas à la visibilité des usagers de la voie publique. Il est important de garder dégagé en tout temps : le trottoir (hauteur de 10  ...

La distribution de sacs de plastique est interdite dans les commerces de Sainte-Thérèse, en vertu du règlement 1331 N.S . Cette initiative vise à réduire la quantité de matières résiduelles produites de même que les émissions de gaz à effet de serr......

...e toutes les patinoires sur le territoire prend environ 5   heures. Des pelles sont également disponibles pour les usagers dans les chalets des patineurs. Les facteurs à considérer Certains éléments influencent les conditions de l...

...t accessible en tout temps lors des bains libres, il n’est donc pas nécessaire d’en faire la réservation. Pour l’utiliser, l’usager doit être en mesure de se transférer sur la chaise de façon autonome ou avec l’aide d’un accompagnateur. Assistan...

Nouveautés 2026 La collecte des encombrants s’effectuera le 1 er lundi du mois pour l’ensemble du territoire. Elle pourrait s’échelonner sur plus d’une journée en fonction de la quantité de déchets à ramasser. Le carton ne......

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Photo de l’installation avant qu’elle ne soit enterrée......

...bagages, sacs d’épicerie ou autres articles qui requièrent de la place supplémentaire sont interdits à bord des véhicules. L’usager doit pouvoir mettre ses paquets sur ses genoux ou à ses pieds. Notez que les gens qui peuvent se prévaloir du ser...