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Le règlement proposé n’est pas le calque d’un règlement d’une autre ville. Il est le résultat d’une comparaison des meilleures pratiques, de l’expérience des différentes villes consultées lors de son élaboration, ainsi que des inquiétudes légitimes......

...ort à la densité maximale «Rice» f) tous les matériaux de remblai et les mélanges bitumineux devront être conformes aux exigences qualitatives du cahier des charges et devis généraux du ministère des Transports du Québec (C.C.D.G.) g) penda...

...sées, le Ministère a récemment ajusté ces divers documents afin d’apporter des précisions quant à l’application de certaines exigences du Règlement . Ces ajouts fournissent des éléments d’interprétation pour certaines dispositions du Règlemen...

...données recueillies n’entraîneront aucun coût pour les volontaires. Cette initiative est mise en place afin de répondre aux exigences du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH), dans le cadre de la Stratégie québécoise d’économi...

...dre l’information et appliquer des instructions. Vous avez de l’expérience dans le domaine électoral (un atout). Exigences particulières Vous êtes âgé-e de 16 ans et plus. Vous détenez un numéro d’assurance sociale. Vous...

...ut temps. Vous avez une bonne mobilité. Vous avez la capacité de travailler debout durant de longues heures. Exigences particulières Vous êtes âgé-e de 16 ans et plus. Vous détenez un numéro d’assurance sociale. Vous...

...dre l’information et appliquer des instructions. Vous avez de l’expérience dans le domaine électoral (un atout). Exigences particulières Vous êtes âgé-e de 16 ans et plus. Vous détenez un numéro d’assurance sociale. Vous...

...dre l’information et appliquer des instructions. Vous avez de l’expérience dans le domaine électoral (un atout). Exigences particulières Vous êtes âgé-e de 16 ans et plus. Vous détenez un numéro d’assurance sociale. Vous...

...présence de fils moyenne tension, utilisez l’outil en ligne offert par Hydro-Québec. Outil Choisir le bon arbre Exigences Pour toute nouvelle construction d’un bâtiment principal ou à la suite d’un abattage dans le cas d’une constru...

...lisation de la machinerie, etc.  Lorsque la demande est remplie et approuvée, le propriétaire doit se conformer aux exigences d’application qui lui seront remises. Le propriétaire doit respecter le permis temporaire d’application de pest...

...r sur l’abattage ou l’écimage d’arbre, l’entretien, les nouvelles plantations, le programme de remboursement d’arbres et les exigences pour les entrepreneurs arboricoles. En savoir plus

...tivités et de ses biens (responsabilité civile, assurance biens, assurance des actes des administrateurs); Respecter les exigences conformément aux lois et règlements en vigueur; Assurer une gestion saine et transparente; À la suite de l’...

...mes s’inscrivent dans la mission de développement et d’animation du milieu de vie à Sainte-Thérèse. S’ajoutent également les exigences suivantes : L’organisme doit œuvrer dans l’un des quatre secteurs d’intervention reconnus par la Ville (ar...

...es les propriétés, des arbres doivent être plantés et être en tout temps maintenus vivants et exempts de maladies, selon les exigences suivantes : Il doit y avoir au moins 1 arbre en cour avant Il doit y avoir 1 arbre additionnel en cour...

3 MINUTES . C’est le temps que vous avez pour évacuer votre résidence en cas d’incendie. Un avertisseur de fumée est le moyen le plus efficace et le moins cher pour vous sauver la vie! 1 résidence sur 3 qui passe au feu au Québec ne possède pa......