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...977 du Cadastre rénové du Québec, une clôture ou un muret peut atteindre une hauteur maximale de 4,55 mètres. La portion d'une clôture située dans une cour arrière non adjacente à une rue et longeant la ligne arrière d'un terrain peut avoir un ma...

...n d'un bâtiment vétuste et construction d'un nouveau bâtiment. Démolition totale ou partielle d'un bâtiment principal ou d'une construction accessoire visant à permettre la réalisation d'un sentier pédestre le long de la rivière aux Chiens confor...

...marche artistique À la fois personnelle et narrative, l’œuvre Autoportrait d’une jeune fille et son chien fait partie d'une série d'estampes intitulée La fille et le chien . Fascinée par la complexité de l’être humain, ses failles, sa solitud...

...terre ayant moins de 1,2 mètre de hauteur ou toute piscine amovible ayant moins de 1,4 mètre de hauteur, doit être entourée d'une clôture ou d'un muret formant une enceinte d'une hauteur minimale de 1,2 mètre à partir du niveau du sol fini ou à part...

...terre ayant moins de 1,2 mètre de hauteur ou toute piscine amovible ayant moins de 1,4 mètre de hauteur, doit être entourée d'une clôture ou d'un muret formant une enceinte d'une hauteur minimale de 1,2 mètre à partir du niveau du sol fini ou à part...

...able des travaux devra utiliser une excavatrice à traction sur pneus, pour éviter d'endommager le pavage. L'utilisation d'une excavatrice à traction sur chenille est en tout temps prohibée sur un pavage existant, à moins d'une autorisation spéci...

...er aux cases de stationnement sans être contraint de déplacer un autre véhicule. Dimensions minimales d'une case de stationnement Angle des cases (en degrés) Lar...

...ent en phase d'expérimentation artistique, je laisse place à la sérendipité dans mon processus de création, où la découverte d'une chose inattendue joue un rôle central. Je célèbre les étapes, les erreurs et les découvertes. La collecte est une étape...

...itre 2 (section 3 à 6) du règlement de zonage 1200 N.S. . Règlement de zonage 1200 N.S., ARTICLE 105 Localisation d'une aire de stationnement [résidentielle] La localisation d’une aire de stationnement ou d’une aire de stationnement e...

...ent en phase d'expérimentation artistique, je laisse place à la sérendipité dans mon processus de création, où la découverte d'une chose inattendue joue un rôle central. Je célèbre les étapes, les erreurs et les découvertes. La collecte est une étape...

...du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’échelle, préparé par un professionnel, incluant la hauteur de la clôture ou du muret dans chacune des cours. Soumis au PIIA Seulement dans les...

...itre 2 (section 3 à 6) du règlement de zonage 1200 N.S. . Règlement de zonage 1200 N.S., ARTICLE 105 Localisation d'une aire de stationnement [résidentielle] La localisation d’une aire de stationnement ou d’une aire de stationnement e...

...ent en phase d'expérimentation artistique, je laisse place à la sérendipité dans mon processus de création, où la découverte d'une chose inattendue joue un rôle central. Je célèbre les étapes, les erreurs et les découvertes. La collecte est une étape...

Programme de subvention visant la revitalisation d'une partie du centre-ville Ce programme de subvention s’adresse aux commerçants et aux propriétaires de locaux commerciaux d’une partie du centre-ville, communément appelé le Village. Il vise à...

...ion doit respecter certains critères. La plantation à maturité doit respecter un dégagement minimal de 1,5   m d'une borne d’incendie. Aucune plantation n’est autorisée entre une borne d’incendie et l’emprise d’une rue. Un trian...

...réciproque - sont emprisonnés dans une boucle temporelle dans laquelle vie et mort tournoient continuellement. L'emploi d'une pellicule couleur permet de capturer le contraste des formes noires et des paysages blancs, produisant une atmosphère s...

...n de l’opération cadastrale réalisée par un arpenteur-géomètre Soumis au PIIA Oui, lors d'une subvention Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N....

Règlement décrétant l'imposition d'une variété de taux de taxation et de compensations pour l'exercice financier 2026 sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse. Règlement 1363 N.S.

...le formulaire d’inscription et nous le faire parvenir. Assurez-vous d’avoir en main ou de joindre à votre demande une copie d'une preuve d’âge (carte d’assurance-maladie), une preuve de résidence et/ou une preuve d’identité (permis de conduire et/ou...

...ure le respect des lois et des normes en vigueur, dont la Loi sur les archives (RLRQ., chap. A-21.1) qui implique l'adoption d'une politique de gestion des documents actifs et semi-actifs ainsi qu'une gestion des documents inactifs. Elle intègre l'en...

...Construction accessoire (balcons, terrasses, patio) • Clôture , enceinte de sécurité pour les piscines • Détails Ce...

...eau, eau rouillée et résidus Le rinçage du réseau peut entraîner une légère diminution de la pression de l'eau en plus d'une coloration brunâtre. Il est conseillé de vérifier l’état de l’eau avant de faire la lessive, car une eau rouillée pourr...

...tre profil. Vous recevrez ensuite un appel et/ou un SMS pour confirmer votre identité. IMPORTANT : Cet appel peut provenir d'une autre province, vous pouvez répondre en toute sécurité. Explorez votre Espace citoyen Il ne vous...

...é et de la gloire. Le sable, quant à lui, symbolise l’humilité. On y voit : au 1 er d'or, une croix d'azur chargée d'une rose argentée; au 2 e de sable, trois croissants d'argent; au 3 e de sable, une rivière courante en barre d'a...

...ation de signalisation, de repères ou de protection hivernale L’installation, temporaire ou permanente, de bordures, de clôtures, de poteaux, de toiles de protection de pelouse ou de tout autre objet rigide est interdite à moins de 40   cm...