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Afin d’éviter les odeurs et la prolifération de petites mouches Placez votre minibac au frigo ou dans le congélateur. Tapissez l’intérieur de votre minibac de cuisine avec du papier journal. Enveloppez vos résidus alimentaires dans...

...in d’éviter de le mélanger avec les bacs de vos voisins. Vous devez laisser le bac brun sur place si vous déménagez. Le minibac appartient aux résidents. En aucun cas la Ville ne remplacera les minibacs.

...érant la trame de lotissement urbain et le respect des différentes mesures prescrites au projet de règlement, un lotissement minimal de 600   m 2 permettrait l’implantation potentielle de 2   700 poulaillers dans la ville. Le règlement per...

...Déclaration de dommages . Ce formulaire n'en est pas un de réclamation , mais aidera la Ville dans ses démarches auprès du ministère de la Sécurité publique. Formulaire - Déclaration de dommages Q : Comment puis-je rester informé?...

...) Classe 1 brique d’argile ou de béton, d’une épaisseur minimale de 40 millimètres, installée avec du mortier pierre naturelle ou de béton installée avec du mortier...

...ion (H) Classe 1 brique d’argile ou de béton, d’une épaisseur minimale de 40 millimètres, installée avec du mortier pierre naturelle ou de béton installée avec du mortier...

...T L'entrepreneur doit toujours installer un tuyau sur un coussin de pierre concassée, de calibre MG-20, d'une épaisseur minimale de 150 mm compactée à une densité égale ou supérieure à 90 % de celle obtenue par l'essai « Proctor modifié ». Après...

...taire); Son offre de services doit être accessible à la population thérésienne; L’organisme doit être constitué d’un minimum de 15 participants actifs; Il doit avoir une intervention reconnue comme exclusive (à l’exception des organismes...

...sur la cour latérale du terrain adjacent, l’implantation d’une piscine hors terre ou amovible doit respecter la marge avant minimale prescrite au tableau des spécifications.   Dans le cas d’un terrain transversal, une piscine hors terre ou...

...tion architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Ratio de stationnement Les quantités minimales de cases de stationnement pour les usages résidentiels sont disponibles ci-dessous. Il n’y a pas de ratio mi...

...Les poulaillers sont autorisés uniquement pour les résidences unifamiliales isolées situées sur un terrain d’une superficie minimale de 600 m 2 , aux conditions suivantes : Un seul poulailler et un maximum de quatre poules sont autor...

...t composez le 9-1-1. Pour plus de détails sur les symptômes associés au CO, consultez les renseignements fournis par le ministère de la Sécurité publique à ce sujet.  La prévention des intoxications Par la présence d’avertisse...

...stallations aériennes. Un filtreur de piscine et un chauffe-eau ne doivent pas empiéter dans la marge avant secondaire minimale. Un filtreur de piscine et un chauffe-eau doivent respecter une distance minimale de 3 mètres d’une ligne d...

...ur ou l’entrepreneur est autorisée à certaines conditions Consultez le Règlement sur l’administration des règlements 1206 NS. , article 66, paragraphe 7 et le règlement de zonage 1200 N.S. , article 347 pour...

...uction, un ouvrage, un équipement ou une aire de stationnement doivent faire l’objet d’un aménagement paysager comportant au minimum de la pelouse ou des plantes couvre-sol.   Usage résidentiel  H3, H4 et H5  : 10 % de la sup...

...ue. Une nouvelle plantation doit respecter certains critères. La plantation à maturité doit respecter un dégagement minimal de 1,5   m d'une borne d’incendie. Aucune plantation n’est autorisée entre une borne d’incendie et l’emprise...

...date d’échéance du versement précédent, afin d’éviter de payer des intérêts. À l’exception du premier versement, le montant minimum des versements subséquents est de 300 $. Droit supplétif : Un droit supplétif est payable en un seul versement...

Dégagement minimal Seuls une personne autorisée ou un employé qualifié de la Ville de Sainte-Thérèse peuvent utiliser une borne d'incendie. Un périmètre de dégagement de 1,5   mètre minimal est requis. Aucune haie, aucune clôture, auc...

...tilisé dans une pièce normalement ventilée. Il faut toujours vérifier les directives du fabricant pour connaître la grandeur minimale des pièces pouvant l’accueillir. Comment utiliser le foyer à éthanol? Le foyer à éthanol ne peut être util...

...out au pays. De l’après-guerre à aujourd’hui… En 1946, l’usine du Plan-Bouchard devient le Camp Bouchard qui est administré par le ministère de la Défense nationale. L’actif de la Wartime Housing Limited , société responsable de la const...

...sant imprégner de cet endroit tout à fait unique. Dans le cadre de l’entente de développement culturel conclue avec le ministère de la Culture et des Communications, la Ville de Sainte‑Thérèse a dévoilé, à l'automne 2014, le Sentier de poésie....

...ciale de Groulx. Le député élu aux récentes élections provinciales du 3 octobre 2022 est M. Éric Girard. Il est également le ministre des Finances et le ministre responsable des Relations avec les Québécois d’expression anglaise. Site Web...

...t Saint-Louis. Le 18 juin 1928, cet espace fut nommé parc Perron, en l’honneur de l’honorable J.-Léonide Perron (1872-1930), ministre de la Voirie provinciale en 1921, puis ministre de l’Agriculture en 1929 dans les cabinets Gouin et Taschereau....

...ismes publics de transport et les régies intermunicipales sont dans l’obligation de transmettre leurs rapports financiers au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH). Consultez le site Web du ministère pour avoir accès aux...

Des frais de 434,61 $ par cérémonie sont exigés. Un délai minimal de six semaines doit être prévu entre le dépôt de votre demande et la cérémonie afin d’effectuer les démarches administratives nécessaires.