6 résultats pour

...É À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 4 mars 2025 Avis numéro : 2025 -34 Philippe Huot Greffi er RÈGLEMENT 1356 N.S. Règlement autorisant l’achat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plat...

Avis de publication - promulgation Règlement 13 56 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 mars 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 6 N......

...e zone H-2 433- 1. Cette partie de territoire comprend les lots 554-1271, 554-1272, 1293, 554-1464 à 554-1468 et 554-1356 à 554-1362 du cadastre de la Paroisse de Sainte-Thérèse-de Blainville, circonscription foncière de Terrebonn...

...— fixant le paiement d'un droit supplétif et d'un droit de mutation 3.8. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1356 N.S. — autorisant l’achat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche...

....S. 3.4. Dépôt du certificat de la procédure d’enregistrement — règlement d'emprunt 1354 N.S. 3.5. Adoption du règlement 1356 N.S. — autorisant l’achat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche...

...nexe A du règlement de zonage 1200 N.S. 3.3. Dépôt des certificats des procédures d’enregistrement — règlements d'emprunt 1356 N.S. et 1357 N.S. 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. PPCMOI 2025-002 (R2) — 10, 50 et 55, rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769...