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...tes sortes, de véhicules désaffectés ou n'étant pas en bon état de fonctionnement, des objets mobiliers usagés, des débris de fer ou de rebuts quelconques des matériaux de construction usagés, doivent entourer ces terrains d'une...

...AV Canada »; Une éolienne doit être démantelée dans les 12 mois suivant l’arrêt de son fonctionnement. Aucun vestige, débris de fondation ou autre partie ou accessoire de l’éolienne ne doit être laissé sur place. CONSTRUCTION ET ÉQUIP...

1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S.......

...oyens. Dans le cas d’un bâtiment principal du groupe Habitation (H), la superficie de plancher se calcule en excluant les abris d’auto, les garages, les sous-sols de moins de 2,1 m et les solariums. Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Règl. 1206-16 N...

...ée courante, d’un véhicule nautique ou d’une embarcation dans un état tel qu’il ne peut plus être utilisé. 6.6 Débris de construction Constitue une nuisance et est prohibée, la présence sur un lot vacant ou construit de...

Affichage et distribution Il est interdit d’installer ou d’apposer une affiche, une enseigne ou une publication imprimée sur un lieu public sans autorisation. Il est aussi interdit de distribuer du matériel publicitaire ou informatif sur un véh......

Acceptation des risques L’utilisateur reconnait et accepte les risques inhérents à la pratique d’activités physiques relativement à l’utilisation du matériel qui lui est prêté. Il renonce à toute réclamation contre la Ville et ses préposés pour......

...vant l’installation de la clôture. En aucun cas l’excavation ne doit être comblée avec des matériaux de construction, des débris de démolition ou des déchets domestiques. _______________________________________________ Règl. 1202-5 N.S. (03-07-2...

...se présenter. Du café gratuit sera également offert aux visiteurs. Mise à jour, samedi 10 août à 6 h 24 Plusieurs bris d'aqueduc se sont déclarés sur le territoire et la Ville a dû procéder à la fermeture du réseau d’aqueduc temporairement...

Pour éviter que les matières organiques ne collent aux parois de votre bac : gardez le couvercle fermé en tout temps pour éviter l’accumulation de neige ou de pluie ; tapissez le fond et les parois du bac avec du papier journal, des car......

...ndommagée par l’accumulation de lingettes dans les systèmes d’assainissement des eaux usées. Ces obstructions entraînent des bris d’équipements, nuisent au bon fonctionnement des pompes et peuvent provoquer des blocages dans les conduites, augmentant...

1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,......

Les artistes amateurs, émergents et professionnels de la région sont invités à faire parvenir leur dossier de candidature afin de participer à la programmation annuelle d’expositions citoyennes en arts visuels. Critères d’admissibilités Po......

1948 Le 20 août 1927, la Ville de Sainte-Thérèse fit l’acquisition du terrain où se trouve aujourd’hui la Place du Souvenir. C’est Dame Stéphanie Huot, veuve de Napoléon Boismenu, qui lui vendit ce terrain désigné à l’origine comme le lot 32, p......

Avant la tempête Soyez à l'écoute des messages d'alertes météorologiques. Ayez une trousse d'urgence toujours prête et facilement accessible. Repérez les endroits où vous réfugier avec votre famille. Convenez, avec votre famille......

Profitez de votre foyer extérieur en toute sécurité Le Service de sécurité incendie de Sainte-Thérèse souhaite vous rappeler quelques consignes de sécurité à respecter afin de profiter de vos soirées à l’extérieur autour d’un foyer. Foyer......

Le propriétaire de l’immeuble où est installé le compteur d’eau est responsable de protéger le compteur d’eau du gel et des chocs. Le propriétaire doit aviser la Ville de tout bris ou mauvais fonctionnement de l’appareil. La Ville se chargera de ven......

20 février 2025 - En raison d'un bris d'équipement, l'éclairage n'est pas fonctionnel et la patinoire fermera vers 19 h jusqu'à nouvel ordre Emplacement Rues Bélisle et Saint-Alphonse Horaire du parc Tous les jours, de 7...

Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2014 Année d'acquisition : 2016 Médium : Techniques mixtes sur toile Dimensions : 24 po x 48 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2016 dans le cadre du programme d......