6 résultats pour
-
Lundi 11 novembre 2024
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024...dence de son Honneur Monsieur le Maire Christian Charron. Assistent également à la séance extraordinaire du conseil : Camille Plamondon Greffière Christian Schryburt Directeur général - 216 - INITIALES DU MAIRE INITIALE...
-
Règlements numéros 922-141, 922-142, 922-143 et 1338-1
Documents - Avis publics - Divers...ément à la loi. Adopté le 5 août 2024 LE MAIRE LA GREFFI ÈR E Christian Charron Camille Plamondon RÈGLEMENT 922 -142 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N...
-
Règlement 1307-1 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...t au présent avis. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 28e jour de novembre 2024 Avis numéro : 2024-66-1 Me Camille Plamondon Greffière du conseil municipal RÈGLEMENT 1307-1 N.S. Règlement ayant pour objet d’amender le...
-
Registre des avantages reçus
Documents - Avis publics - Registres publics...Camille Plamondon, Greffière Date : 17 octobre 2023
-
Projet de règlement 1348 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 31 octobre 2024 Avis numéro : 2024-20-2 Camille Plamondon Greffière
-
Contrat 2024-65
Documents - Avis publics - Appels d’offres publics...une sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 27 novembre 2024 Avis numéro : 2024-74 Camille Plamondon, notaire Greffière