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...ans usage dérogatoire, protégée par un droit acquis, vient à être détruite ou devenue dangereuse, ou ayant perdu au moins la moitié de sa valeur selon le rôle d'évaluation municipal en vigueur le jour précédent les dommages...

...................................................... 23 CHAPITRE 3 DISPOSITIONS APPLICABLES À UN BÂTIMENT DÉTRUIT OU YANT PERDU 50% DE SA VALEUR ........................................................................................................

...5 $ selon le type de réparation à effectuer Entre 13 $ et 17 $ selon le format du document C) Document perdu ou ab îmé que le personnel juge non réparable : • pièce perdue d’un jeu • périodique • autre d...

...s dans des enveloppes au PH neutre. L’enjeu principal des capsules temporelles est que beaucoup sont malheureusement perdues. L’intérêt leur étant porté s’affaiblissant et leur localisation précise est oubliée. Voilà pourquoi la capsule a été...

...èse en 1889 et son homologue, Adélard Lesage , avec un diapason à la main, ayant contribué à l’essor de l’industrie qui y a perduré jusqu’en 1987. Digne représentante de la vie bouillonnante de Sainte-Thérèse, une finissante  en technique...

Bijoux Bijoux doigts de fée | Bijoux en acier inoxydable | bijouxdoigtsdefee.com Bijouxvitrail | Bijoux, objets et décorations de Noël en verre | bijouxvitrail.square.site Fantalou bijoux de fantaisie | Bijoux de fantaisie | Fa......

...x : livres élagués, papier imprimé, bronze patiné Techniques de fabrication : gravure à l’eau-forte, sculpture à la cire perdue, collage et assemblage Dimensions : 60 cm x 36 cm x 28 cm La sagesse des livres est un projet réalisé grâc...

...de paiement sont : Dépôt direct au compte de l'entreprise Fin des déplacements à la banque Fin des chèques perdus ou égarés Aucun retard postal Réception d'un avis de paiement pour vos dossiers Pour vous y inscrire,...

...rvé et mis en valeur, rappelant l’ancien usage de la maison. Les Sœurs de la Providence et l’Hospice Drapeau Ayant perdu plusieurs enfants à la naissance ainsi qu’une fille âgée de cinq ans, le couple Filion-Labonté reste sans descendance....

...e inscrite ou inscrit sur la liste électorale* Avoir 18 ans ou plus Avoir la citoyenneté canadienne Ne pas avoir perdu vos droits électoraux ET remplir l’une des deux conditions suivantes : être domiciliée ou domicilié...

...au pasteur est construit en 1896. Aujourd’hui, cet édifice n’appartient plus à la congrégation depuis plusieurs années et a perdu son intérêt patrimonial, ayant été largement modifié par l’ajout d’un troisième étage. Le cimetière Le cimeti...

...ements qui leur sont prêtés. Ils devront rembourser les coûts de réparation ou de remplacement des équipements endommagés ou perdus lors de leur utilisation. Formulaire de demande

La grève pourrait impacter l’envoi des documents suivants : dépliant de la programmation d’hiver; dépliant du Village de Noël; calendrier des collectes; toutes autres lettres destinées aux citoyens. Élections Nous s......

...on du territoire et des actifs municipaux, qui a découvert et colmaté une fuite majeure dans notre réseau d’eau potable, qui perdurait depuis plus de 15 ans. Grâce à leur perspicacité, notre consommation d’eau sera réduite de 45% et nous économiseron...

Afin d’encourager le verdissement du territoire et de veiller à la sauvegarde des espaces verts, la Ville de Sainte-Thérèse offre aux citoyens un programme de subvention pour la plantation d’arbres grâce à son Fonds de l’arbre. La subvention of......

Les citoyens admissibles peuvent profiter de ce programme de subvention en soumettant une demande de remboursement sur le site Web de la Ville. Le programme comporte quatre volets distincts : Remplacement d’un arbre abattu en......

Le Village de Noël est l’occasion de faire des trouvailles 100 % québécoises grâce à plus de 70 exposants réunis au Marché gourmand et à la Maison des métiers d’art.  Marché gourmand Le Marché gourmand accueille chaque année une quinz......