-
Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...il Conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérè se . Version administrative refondue - 4 – 1.19 dB Décibel – unité de mesure d’une source sonore. 1.20 dB(A) Niveau sonore global, exprimé en dB, pondéré selon l’éch...
-
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...HEURES ET 20 HEURES� � Bandes de fréquences en cycles par seconde�� Intensité permise aux limites des lots en décibels 0 - 74 72 75 - 150 67 151 - 300 59 301 - 600 52 601 - 1200 46 1201...