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...d’utilité publique est situé à proximité et entrave l’ouverture des portières du véhicule. L’aménagement d’une entrée charretière doit être réalisé conformément aux dispositions suivantes   : Le nombre maximal d’entrées charretières e...

La nuit, avant de se stationner, il faut s'informer! À Sainte-Thérèse, le stationnement de nuit est interdit du 1 er   décembre au 15   mars : De minuit à 7   h, sur les voies publiques - sauf lorsque la Ville l'...

Les espaces de stationnement au Village sont règlementés du lundi au vendredi, de 7   h à 18   h. Toutefois, certaines zones gratuites sont dédiées au stationnement des clients utilisateurs des services commerciaux ou institutionnels, cell...

...Secteur C Secteur D Secteur E* Secteur F * Système de feux clignotants au Village :  Le stationnement de nuit est permis, sauf lorsque les feux clignotants sont allumés. Ces derniers indiquent une interdiction de...

Pour la saison du 1 er décembre 2025 au 15 mars 2026, la Ville autorisera le stationnement de nuit dans les rues où aucune opération de déneigement ne sera prévue.  Chaque jour, au plus tard à 15 h, une carte sera mise à jour sur le site Web,...

...une bordure. Tous les renseignements concernant ce type de travaux sont disponibles à la page permis, dans la section Stationnement .

1 er versement  : 6 mars 2026 2 e versement : 6 mai 2026 3 e versement  : 6 juillet 2026 4 e versement  : 6 octobre 2026 Un compte moindre ou égal à 300 $ doit être payé en un seul versement, au plus......

...ment dans le secteur du Village, les commerçants peuvent se prévaloir ou offrir à leur clientèle trois types de vignettes de stationnement. En savoir plus

Les archives des cartes sont disponibles le jour ouvrable suivant. 6 février 2026 5 février 2026 4 février 2026 3 février 2026 2 février 2026 1er février 2026 Janvier 2026 31 janvier 2026 3......

À Sainte-Thérèse, pour la saison hivernale 2025‑2026, le stationnement de nuit dans les rues sera interdit du 1 er décembre au 15 mars. Toutefois, la Ville permettra des exceptions à cette interdiction dans les rues où aucune opération de déneigeme...

Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures, peu importe leur date de mise en place. Les propriétaires d’une piscine installée avant le 1 er novembre 2010, et qui bénéficiaient a......

...es. ENTABLEMENT: Saillie au somment des murs d'un bâtiment et qui supporte la charpente de la toiture. ENTRÉE CHARRETIÈRE Rampe aménagée en permanence à même un trottoir ou une bordure de rue en vue de permettre à u...

ANNEXE C – CROQUIS DES AMÉNAGEMENTS D’ESPACES DE STATIONNEMENT Croquis n°1 – Aménagement découragé Croquis n°2 – Aménagement acceptable Croquis n°3 – Aménagement préférable

...ds d’une aire de stationnement a) Dans la mesure du possible, les diffrentes aires de stationnement ont des entres charretières et des alles d’accès communes, afin de minimiser leur nombre en bordure de la rue b) Une attention particuliè...

................... 99 LOCALISATION D’UNE AIRE DE STATIONNEMENT ........................................ 100 ENTRÉE CHARRETIÈRE....................................................................... 100 ALLÉE D’ACCÈS ........................

...n arpenteur- géomètre ou un professionnel reconnu dans ce domaine, montrant la localisation et les dimensions des entrées charretières, des allées d’accès, des allées de circulation, des voies nécessaires pour les véhicules d’urgence et des cases d...

...pour la plantation d’arbres Paiement des frais relatifs à l’aménagement, l’annulation ou la correction de l’entrée charretière Certificat de localisation (180 jours après la fin des travaux) Soumis au PII...

...production des plans détaillés contenant : Formulaire de demande de permis Emplacements des entrées charretières (existantes et projetées) Plan d’aménagement paysager Échantillons des matériaux de revêtement....

...Conducteur Bicyclette 100/200 15/30 Face à un feu rouge 101 Propriétaire Conducteur 49 Interdiction de stationnement 101.1 Propriétaire Conducteur 49 Interdiction d'arrêter 101.4 Propriétaire Conducteur 49...

...toute personne, morale ou physique, effectuant des opérations de déblaiement ou de dé neigement de cours, de stationnements et terrains privés pour le compte d’un propriétaire ou occupant rés identiel, commercial, indus...

...1. Autoriser deux immeubles de neuf logements ; 2. Autoriser deux bâtiments de 3 étages ; 3. Autoriser un ratio de stationnement de 1,5 cases de stationnement par logement pour l’ensemble du projet (1.5 case x 18 logements = 27 case...

...et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse, afin d'interdire et de prévoir des restrictions de stationnement des véhicules à ce rtains endroits sur la rue Morris, et de prévoir une zone de débarcadère su...

Paiement du droit de mutation La facture du droit de mutation peut être payée en 1 versement ou encore en 4 versements, conformément au règlement 1355 N.S. Pour ce faire, à compter de la date de facturation, chaque partie du droit de mutat......