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Afin d’éviter les odeurs et la prolifération de petites mouches Placez votre minibac au frigo ou dans le congélateur. Tapissez l’intérieur de votre minibac de cuisine avec du papier journal. Enveloppez vos résidus alimentaires dans...

...in d’éviter de le mélanger avec les bacs de vos voisins. Vous devez laisser le bac brun sur place si vous déménagez. Le minibac appartient aux résidents. En aucun cas la Ville ne remplacera les minibacs.

...érant la trame de lotissement urbain et le respect des différentes mesures prescrites au projet de règlement, un lotissement minimal de 600   m 2 permettrait l’implantation potentielle de 2   700 poulaillers dans la ville. Le règlement per...

RÈGLEMENT 1206 N.S. Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements d’urbanisme. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1206 -00 N.S. 1206 -09 N.S. 1206 -01 N.S. 1206 -10 N.S. 1206 -02 N.S. 1206...

...ion (H) Classe 1 brique d’argile ou de béton, d’une épaisseur minimale de 40 millimètres, installée avec du mortier pierre naturelle ou de béton installée avec du mortier...

...) Classe 1 brique d’argile ou de béton, d’une épaisseur minimale de 40 millimètres, installée avec du mortier pierre naturelle ou de béton installée avec du mortier...

...sur la cour latérale du terrain adjacent, l’implantation d’une piscine hors terre ou amovible doit respecter la marge avant minimale prescrite au tableau des spécifications.   Dans le cas d’un terrain transversal, une piscine hors terre ou...

...T L'entrepreneur doit toujours installer un tuyau sur un coussin de pierre concassée, de calibre MG-20, d'une épaisseur minimale de 150 mm compactée à une densité égale ou supérieure à 90 % de celle obtenue par l'essai « Proctor modifié ». Après...

...taire); Son offre de services doit être accessible à la population thérésienne; L’organisme doit être constitué d’un minimum de 15 participants actifs; Il doit avoir une intervention reconnue comme exclusive (à l’exception des organismes...

c.charron@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2202 Membre délégué de la MRC au conseil d'administration de la Communauté métropolitaine de Montréal Membre délégué de la MRC à la Table des préfets et des élus de la Couronne Nord...

...e, M. Christian Charron, de Mme Madeleine Chenette, députée fédérale de Thérèse-De Blainville et secrétaire parlementaire du ministre de l’Identité et de la Culture canadiennes et ministre responsable des Langues officielles et du secrétaire d’État (...

...tion architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Ratio de stationnement Les quantités minimales de cases de stationnement pour les usages résidentiels sont disponibles ci-dessous. Usages...

...stallations aériennes. Un filtreur de piscine et un chauffe-eau ne doivent pas empiéter dans la marge avant secondaire minimale. Un filtreur de piscine et un chauffe-eau doivent respecter une distance minimale de 3 mètres d’une ligne d...

...réseau d’eau potable fonctionne normalement et le risque d’interruption de service ou d’avis d’ébullition est désormais très minime jusqu’à la fin complète du chantier. Tout au long des travaux, les équipes ont dû faire preuve d’une prudence acc...

...la piscine du parc Richelieu – annulation 5.5 Adjudication du contrat 2023-67 – achat de deux camions avec benne en aluminium - remplacement camions 07-031 et 12-033 5.6 Adjudication du contrat 2023-75 – achat de trois ensembles recto-verso d...

...Les poulaillers sont autorisés uniquement pour les résidences unifamiliales isolées situées sur un terrain d’une superficie minimale de 600 m 2 , aux conditions suivantes : Un seul poulailler et un maximum de quatre poules sont autor...

...isement de l'enveloppe monétaire annuelle. Les arbres admissibles à la subvention sont : Conifères : hauteur minimale de 1,5 m à la plantation et hauteur minimale de 5 m à maturité; Feuillus : diamètre d’au moins 2,5 cm à 1,3 m...

...t composez le 9-1-1. Pour plus de détails sur les symptômes associés au CO, consultez les renseignements fournis par le ministère de la Sécurité publique à ce sujet.  La prévention des intoxications Par la présence d’avertisse...

m.milette@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2696 Membre représentant et substitut au conseil d’administration de la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville Membre de la Commission de l’administration Membr...

...ur ou l’entrepreneur est autorisée à certaines conditions Consultez le Règlement sur l’administration des règlements 1206 NS. , article 66, paragraphe 7 et le règlement de zonage 1200 N.S. , article 347 pour...

...ue. Une nouvelle plantation doit respecter certains critères. La plantation à maturité doit respecter un dégagement minimal de 1,5   m d'une borne d’incendie. Aucune plantation n’est autorisée entre une borne d’incendie et l’emprise...

...nne, puis réélu dans Groulx en 1981. Il y occupe plusieurs fonctions, dont celles de whip adjoint, adjoint parlementaire aux ministres de l’Éducation et des Affaires municipales, ministre délégué aux Relations avec les citoyens et ministre des Commun...

...uction, un ouvrage, un équipement ou une aire de stationnement doivent faire l’objet d’un aménagement paysager comportant au minimum de la pelouse ou des plantes couvre-sol.   Usage résidentiel  H3, H4 et H5  : 10 % de la sup...

...ismes publics de transport et les régies intermunicipales sont dans l’obligation de transmettre leurs rapports financiers au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH). Consultez le site Web du ministère pour avoir accès aux...

...oximité de la rivière sans empiéter sur le milieu humide, évitant ainsi des délais réglementaires liés à une autorisation du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs. Cette solution témoig...