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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...oit communiquer avec la rue directement ou par une ruelle ou un passage privé. Les rampes ou allées d'accès mitoyennes sont autorisées dans les zones H-1, H-2, H-3, H-4, C- 1 et C-2. La largeur requise de ces rampes ou a...
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Piscine hors-terre
RubriquesSécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi......
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Disposition des bacs
RubriquesEn vertu des articles 5.9 et 5.10 du règlement 1187 N.S. , votre bac doit être placé sur le côté, ou encore à l’arrière de votre habitation en tout temps, sauf le jour prévu pour la collecte. Il est interdit de laisser son bac sur son terrain avant......
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Piscine creusée
RubriquesSécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi......
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Branches
RubriquesDu 15 avril au 31 octobre, l a Ville ramasse gratuitement les branches à la suite de travaux d'entretien, selon les conditions énoncées ci-dessous. Marche à suivre Faites une demande de ramassage de branches : Par le biais d’u......
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Matières acceptées selon la tarification
RubriquesBardeaux d'asphalte Béton Roc, asphalte, granulat, béton armé. Bois non traité (non peint, non teint) Palettes de bois, bois réutilisable. Bois traité (peint ou teint) Bois aggloméré (presswood), trait......
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Service de médiation citoyenne
RubriquesLes résidents peuvent se prévaloir d’un service gratuit et confidentiel de médiation citoyenne pour régler des conflits de voisinage. Parmi les types de conflits potentiels, on retrouve les problématiques de bruit, de clôture, de haies de cèdres, de......
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Borne d’incendie
RubriquesDégagement minimal Seuls une personne autorisée ou un employé qualifié de la Ville de Sainte-Thérèse peuvent utiliser une borne d'incendie. Un périmètre de dégagement de 1,5 mètre minimal est requis. Aucune haie, aucune clôture, auc......
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Feu dans les zones de végétation
RubriquesLorsque le beau temps s’installe, les sols, terreaux et végétaux s’assèchent. Les engrais chimiques, le paillis et les autres matériaux combustibles que l’on retrouve dans les plates-bandes, les pots de fleurs et les balconnières peuvent prendre feu......