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...le lourd Un véhicule lourd au sens du Code de la sécurité routière (L.R.Q., c. C -24.2). 1.54 Vendeur itinérant Voir définition du mot « colporteur ». 1.55 Ville Signifie la ville de Sainte -Thérèse 1.56...

...2 P1-02 -04 Centre de réadaptation 1 case /30 m 2 P1-02 -05 Centre d’hébergement pour les personnes toxicomanes, itinérantes, victimes d’agression sexuelle ou de violence conjugale 0,5 case/personne hébergée Règl. 1200-4 N.S.(11-03...

...donnée du Souvenir Thierry LeRoux — 6 e édition 10.4 Festival Music 4 Cancer - autorisation de vente itinérante 10.5 Festival Music 4 Cancer - autorisat ion de vente d’alcool 10.6 NewGen Basketball - Tournoi...

...orte-à-porte Il est interdit d'effectuer de la sollicitation porte-à-porte sur le territoire. Le colporteur, le vendeur itinérant ou toute autre personne exerçant une activité similaire, ne peut effectuer la vente d’objets, de biens, de services...

...BVO (vote le jour du scrutin) : 285 $ / jour BVPE (vote au bureau du président d’élection) : 200 $ / jour BVI (vote itinérant) : 23 $ / heure Formulaire d’inscription

...BVO (vote le jour du scrutin) : 315 $ / jour BVPE (vote au bureau du président d’élection) : 220 $ / jour BVI (vote itinérant) : 25 $ / heure Formulaire d’inscription