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Avis de promulgation Règlements 1202 -6 N.S., 135 2-1 N.S. et PPCMOI 202 6-00 1 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a : ➢ lors de la séance ordinaire du 13 avril 2026 , adopté le......

...M. le Maire Christian Charron, Mmes les Conseillères Barbara Morin, Jacynthe Prince et Johane Michaud et MM. les Conseillers Armando Melo et Michel Milette. Adoptée à l’unanimité. 11.1 Correction — Entente intermunicip...

Rôle des conseillers municipaux Les conseillers municipaux de la Ville de Sainte-Thérèse occupent diverses fonctions. Notamment, ils : représentent les citoyens de leur district; participent aux assemblées publiques et expriment, p...

Avis de promulgation Règlement s 922 -156 N.S. et 1367 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 2 mars 2026 , adopté le s règlement s suivant......

Avis de promulgation Règlement s 922 -151 -1 N.S. , 922 -153 N.S. et 922 -15 4 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 1er décembre 202 5, ado......

...19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Johane Michaud, Luc Vézina, Jacy...

Avis de promulgation Règlement s 1203 -1 N.S. , 1337 -1 N.S. et 1358 -1 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 3 août 2026 , adopté le s règlemen......

Avis de promulgation Règlement s 13 47 -1 N.S. et 1374 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 6 juillet 2026 , adopté le s règlement s suivan......

Avis public Projet de règlement 1367 N.S. décrétant le Code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Sainte -Thérèse AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que lors de la séance ordinaire du conseil qui sera te......

Avis de promulgation Règlement s 922 -15 5 N.S. et 1030 -61 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 13 janvier 2026 , adopté le s règlement s suivant......

Avis de promulgation Règlement s 1030 -62 N.S. et 1250 -7 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026 , adopté le s règlement s suiv......

Avis de publication Règlement s 1267 -2 N.S. et 13 55 -1 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 5 octobre 2026 , adopté le s règlement s su......

Avis public Assemblée publique de consultation sur le Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’immeuble PPCMOI 2026 -00 3 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPC......

Avis de promulgation Règlement s 1030 -63 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire du 30 mars 2026 , adopté le règlement suivant :......

Assemblée de c onsultation publique Lundi 23 février 202 6, 19 h 30 Projet de règlement 1200 -93 N.S. ayant pour objet d'amender le règlement 1200 N.S pour agrandir la zone C -254 à même la zone H -202 -1 À toutes les personne......

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 avril 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 mars 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 2 février 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS......

Avis de promulgation PPCMOI 2025 -007 — 69 -71, rue Saint -Louis AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 12 janvi er 2026 , adopté la résolution nu......

Une capsule temporelle pour les générations futures Qu’est-ce qu’une capsule temporelle Une capsule temporelle est une œuvre de sauvegarde collective de biens et d’informations, comme témoignage destiné aux générations futures. 1 Des......

Avis public Assemblée publique de consultation sur le p rojet de règlement 1202 -6 N. S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 2 mars 2026, adopté......

Avis public - Demande d’approbation référendaire Second p rojet de règlement 1200 -94 N.S. (P -2) AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE relativement au second projet......

Avis public Assemblée publique de consultation sur le PPCMOI 2026 -001 (R1) PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant comme objectif de permettre la réalisation d’un proj......

Avis public - Assemblée publique de c onsultation Projet de règlement 1200 -95 N.S. AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 5 octobre 2026, ado......

Avis public Assemblée publique de consultation sur le Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’immeuble PPCMOI 2026 -002 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PP......

Avis public Assemblée publique de consultation sur le p rojet de règlement 1352 -1 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire du 31 mars 2026, adopt......