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...propagation du feu ou de continuer de remplir une fonction structurale donnée, ou encore de jouer ces deux (2) rôles à la fois. RESTAURANT: Établissement où l'on sert des repas, moyennant paiement. RESTAURANT (drive-in ou...

...matières résiduelles. Ensemble, trions mieux ! », mentionne le maire de Sainte-Thérèse, monsieur Christian Charron. Rôles de la brigade verte Dès le mois de juin, la brigade verte se promènera sur le territoire de la Ville de Sainte-Thé...

...éalités vécues par les personnes handicapées », souligne le maire de Sainte‑Thérèse, monsieur Christian Charron Les rôles des membres seront les suivants :   Prendre activement part aux rencontres du comité (3-4 fois par anné...

...st également le centre urbain de l'arrondissement d'Annecy, une division administrative française. Annecy occupe trois rôles principaux : Monopole commercial Ville industrielle (Annecy évolue notamment dans les sphères de la micro...

...s inactifs. Elle intègre l'ensemble des règles corporatives qui déterminent les outils de gestion documentaire ainsi que les rôles et les responsabilités de divers intervenants. Elle affecte l'ensemble des documents produits et reçus, et ce, pour les...

...assurer un contrôle qualité des matières dans les bacs roulants; partager différents conseils environnementaux. Rôles de la brigade verte La brigade verte se promène sur le territoire pour procéder à l’observation du contenu des...

...ncernent. L'objectif de ce comité est de comprendre et discuter des réalités vécues par les personnes handicapées. Les rôles des membres seront les suivants : Prendre activement part aux rencontres du comité (3-4 fois par année);...

RÈGLEMENT DE ZONAGE 1200 N.S. Codification administrative du règlement de zonage 1200 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1200 -01 NS 1200 -43 NS 1200 -02 NS 1200 -44 NS 1200 -03 NS 1200 -45 NS......

Avis de promulgation Règlement s 1030 -62 N.S. et 1250 -7 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026 , adopté le s règlement s suiv......

Avis public Projet de règlement 1367 N.S. décrétant le Code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Sainte -Thérèse AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que lors de la séance ordinaire du conseil qui sera te......

Avis de promulgation Règlement s 922 -156 N.S. et 1367 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 2 mars 2026 , adopté le s règlement s suivant......