202 résultats pour

...ure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démont...

Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démontables (gonflables ou autres). Le Règlement sur...

Le remplissage d’une piscine ou d’un spa est interdit de 6   h à 20   h. Toutefois, il est permis d’utiliser l’eau du réseau de distribution à l’occasion du montage d’une nouvelle piscine pour maintenir la forme de la structure.

Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures, peu importe leur date de mise en place. Les propriétaires d’une piscine installée avant le 1 er novembre 2010, et qui bénéficiaient a...

La première pelletée de terre du projet de construction du nouvel aréna de Sainte-Thérèse, réalisée le jeudi 19 juin en présence du maire de Sainte-Thérèse, M. Christian Charron, de Mme Madeleine Chenette, députée fédérale de Thérèse-De Blainville e...

...ux de construction, transformation, réparation ou agrandissement et rajout de stationnements, de clôtures, de piscines, de constructions accessoires de moins de cinquante (50) mètres carrés, aux usages et constructions...

...77 PISCINE ET PATAUGEOIRE ........................................................... 78 ARTICLE 82.1 SÉCURITÉ DES PISCINES HORS-TERRES, CREUSÉES ET SEMI-CREUSÉES ................. 78 ARTICLE 82.2 LOCALISATION DES ÉQUIPEMENTS DE PISCI...

...un chiffre impair : les jours impairs du ca lendrier, entre 8 h et 12 h; 102.1.5 pour le remplissage des piscines, entre minuit et 16 h; Par exception, l’arrosage d’une nouvelle pelouse, ense mencée ou tourbée, est...

........ 63 AMENDE RELATIVE À L’ABATTAGE D’ARBRE OU AU NON REMPLACEMENT D’UN ARBRE 63 ARTICLE 108.1 AMENDE RELATIVE AUX PISCINES ............................................................. 64 RECOURS JUDICIAIRES ..............................

...ure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démont...

...1/2) la hauteur du talus au minimum 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme 4 1.2 BÂTIMENTS ACCESSOIRES ET PISCINES NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1 -NA2 RA1Sommet RA1Base BÂTIMENT ACCESSOIRE i • Constructi...

...Élagage d'arbre Attention, écimage interdit. Installation spa et piscines hors-terre ou piscine creusée • Bâtiment accessoire (ca...

...ure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démont...

.... Le présent règlement constitue une partie intégrante de l’ensemble des règlements d’urbanisme et, en ce sens, il est interrelié avec les autres règlements d’urbanisme adoptés par la Ville de Sainte-Thérèse en vertu de la Loi sur l’aménagement...

Lorsque le beau temps s’installe, les sols, terreaux et végétaux s’assèchent. Les engrais chimiques, le paillis et les autres matériaux combustibles que l’on retrouve dans les plates-bandes, les pots de fleurs et les balconnières peuvent prendre feu...

...les citoyens; Vous ne pouvez pas transvider de liquides sur le site; Vous ne pouvez pas déposer de matières en dehors des heures d’ouverture; Vous ne pouvez pas laisser de résidus dans l’emprise lorsque le site est fermé; Vous...

...sitionner un foyer à éthanol, assurez-vous qu’il soit vide de tout combustible. De plus, assurez-vous d’installer l’appareil hors de portée des enfants et des animaux. Ne fumez jamais à proximité du foyer, et ce, particulièrement au moment du rem...

...es précautions à prendre : Utiliser des cendriers sécuritaires, afin d’éviter qu’une cigarette ne bascule en dehors du cendrier. Ne jamais déposer un cendrier sur une surface instable. Ne jamais laisser une cigarette qui brûle s...

...s façades du bâtiment principal recouvrent la pa rtie supérieure de la fondation lorsque la hauteur de la partie visible hors sol de la fondation diffère de celle des bâtiments principaux adjacents 2° Préserver la valeur patrimoniale et his...

...dernier, les cosignataires de la requête sont les notaires Louis Marteau (représentant au Conseil des paroisses du comté de Terrebonne de 1847 à 1849) et Paul Filiatrault, tous de Sainte-Thérèse. Les trois hommes sont considérés comme les trois père...

...B – Grille des spécifications C -355.1 Zone C-355.1 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposage extérieur)...

...des lampes à l’huile.  Gardez les lampes à l’huile loin des matériaux combustibles et assurez-vous qu’elles soient hors de portée des enfants. Déposez-les sur une surface stable. Préconisez les chandelles à batteries. Utilisez t...

...e, à sa préservation, au passage du temps dans un environnement en perpétuelle transformation. Les racines expriment notre interrelation ainsi que notre lien à la terre et à la nature. Biographie de l’artiste Née à Ottawa, Jacqueline Tourig...

...ormes de l’athlétisme, mais également aux attentes des athlètes eux-mêmes! Ce lien privilégié développé avec l’organisme est hors du commun et donne des résultats concrets. Leur apport d’expertise a permis de créer un lieu qui répond aux besoins spéc...

...les autres appareils électriques. N’utilisez pas le téléphone. Si vous êtes à l'extérieur, couchez-vous face contre terre dans un fossé ou un repli de terrain, en protégeant votre tête avec vos mains. Éloignez-vous des fils électriques,...