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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage................. 239 DOMAINE D’APPLICATION ................................................................... 239 EMPLACEMENT D’UNE ENSEIGNE ........................................................... 239 15 CALCUL DE LA SUPERFICIE D’...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...on d'aménager une zone tampon le long de la limite sud-est dudit lot 234-53. Cette partie de territoire de même que l'emplacement de la zone tampon sont plus amplement identifiés par le chiffre "1" sur les plans parcellaires produits...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...e pour avertir d’une présence. 1.16 Chien guide Chien servant à guider une personne handicapée dans ses déplacements. 1.17 Colpo rteur Toute personne, œuvrant pour son propre compte ou pour le compte d’une aut...
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Appareils réfrigérants
RubriquesDans le cadre d’un projet pilote, la Ville offre dorénavant un service de collecte à domicile pour les gros appareils réfrigérants. Il permet de faire ramasser gratuitement un ou des appareils admissibles sur demande afin d’en disposer de façon adéq......