17 résultats pour

Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19...

...-07 N.S. 1206 -16 N.S. 03 -07 -2023 1206 -08 N.S. 1 CHAPITRE 1 DISPOSITION DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ...... 4 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ............................................................

...S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1 CHAPITRE 1 DISPOSITION DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ........................... 2 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES .......................................

Une entente intermunicipale entre les villes de Sainte-Thérèse, Blainville, Bois-des-Filion, Boisbriand, Lorraine, Rosemère et Sainte-Anne-des-Plaines permet aux résidents de ces villes de s’inscrire aux activités de la Ville à un tarif préférentiel......

...tation n'est vendu ou offert en vente sur place. De plus, les usages autorisés ne doivent servir que pour des fins administratives ou de gestion et ne peuvent en aucun cas se substituer à la vente de produits quelconques; - toutes...

...ression du vote du maire ou du président de la séance, le cas échéant. - Le présent procès-verbal reflète les décisions administratives adoptées par le conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse lors de la séance publique dont la date...

Vous devez afficher la version courte dans un endroit visible de la rue pour la durée des travaux. Cela indique à tous que vos travaux ont fait l’objet d’une évaluation par la Ville. Il est conseillé de conserver la version longue du permis ave......

...rict; participent aux assemblées publiques et expriment, par leur vote, leur appui ou leur désaccord quant aux décisions administratives et politiques soumises; prennent part à des réflexions préliminaires sur ces sujets lors de sessions de t...

...unicipale demeure un levier d’action privilégié pour agir auprès de celles-ci : Elle énonce la volonté politique et administrative d’agir en faveur des familles; Elle s’appuie sur un processus concerté et un engagement collectif qui inte...

...voie, Annecy compte 135   759 habitants. Elle est également le centre urbain de l'arrondissement d'Annecy, une division administrative française. Annecy occupe trois rôles principaux : Monopole commercial Ville industrielle (...

Lorsqu’une personne plaide non-coupable, celle-ci reçoit ensuite un avis de convocation à la cour afin d’expliquer sa version des faits au juge. Demande de remise Si une personne est dans l’impossibilité de se présenter à la date et l’heur......

La présente Politique administrative encadre le retrait des graffitis visibles des voies de circulation publiques apposés sur toute propriété résidentielle ainsi que sur les propriétés commerciales et industrielles de l'ensemble du territoire. Si vo...

...ir, de façon privilégiée, les organismes qui oeuvrent auprès des Thérésiennes et des Thérésiens. Elle définit les procédures administratives liées à la reconnaissance des organismes, précise les conditions nécessaires à l’octroi de soutien municipal...

...délai minimal de six semaines doit être prévu entre le dépôt de votre demande et la cérémonie afin d’effectuer les démarches administratives nécessaires. Résident : 487,49 $ (taxes incluses) Non-résident : 602,47 $ (taxes incluses)

...techniques de gravure et à superposer les images, tout en incluant le numérique. Biographie de l’artiste Adjointe administrative et membre active du centre d’artistes autogéré l’Atelier de l’île, situé à Val-David, Marie-Claude Arnaud fait...

C’est avec beaucoup de fierté que la Ville de Sainte‑Thérèse, en collaboration avec le Centre intégré de santé et de services sociaux (CISSS) des Laurentides, a procédé au lancement du recueil collectif de poésie et de gravures Respirer sous l’eau.......

...es informations qui transitent entre l’appareil d’un utilisateur et le Service. La Ville applique également des mesures administratives et physiques aux fins de préserver la sécurité de vos RP. Même si la Ville applique des mesures de sécur...