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RÈGLEMENT DE ZONAGE 1200 N.S. Codification administrative du règlement de zonage 1200 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1200 -01 NS 1200 -43 NS 1200 -02 NS 1200 -44 NS 1200 -03 NS 1200 -45 NS...

Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19...

...tation n'est vendu ou offert en vente sur place. De plus, les usages autorisés ne doivent servir que pour des fins administratives ou de gestion et ne peuvent en aucun cas se substituer à la vente de produits quelconques; - toutes...

...1202 -02 N.S. 1202 -03 N.S. 1202 -04 N.S. CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ............... 3 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ....................................................

...3 N.S. 07 -06 -2021 1205 -04 N.S. 03 -07 -2023 1 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES. .............................................................................................................

...-07 N.S. 1206 -16 N.S. 03 -07 -2023 1206 -08 N.S. 1 CHAPITRE 1 DISPOSITION DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ...... 4 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ............................................................

...la largeur ni la hauteur du mur ou du pignon sur lequel elle est installée La saillie maximale par rapport au mur qui la supporte est de 0,15 m L’enseigne présente des lettres « CHANNEL » d’une épaisseur maximale de 25 mm et elles n...

...e après une heure : 100 $ 100 $ G) Aux frais relatifs à l’utilisation horaire des véhicules s’ajoute une charge administrative de 15 % pour : • les frais de kilométrage, d’usure, de carburant et de remplacement ou de ré...

...nts (6-12 ans) Parcours de course et de marche Boomerang Patinoire de hockey et étang glacé (en hiver seulement) Support pour ballon poire Supports à vélo Terrain de soccer : FERMÉ Chiens en laisse autorisés.

...’installer dans la maison Placez-le bien en vue à un endroit accessible, près d’une sortie. Installez-le sur un support conçu à cette fin, entre 10 centimètres (4 pouces) et 1,5 mètre (5 pieds) du sol. Gardez-le hors de la portée des...

...fance (2-5   ans) et pour enfants (6-12 ans) Patinoire de hockey (en hiver seulement) Terrain de basketball Supports à vélo Support pour ballon poire Chiens interdits.

...voie, Annecy compte 135   759 habitants. Elle est également le centre urbain de l'arrondissement d'Annecy, une division administrative française. Annecy occupe trois rôles principaux : Monopole commercial Ville industrielle (...

...utes les opportunités d’affaires visant le développement économique du territoire de la MRC de Thérèse-De Blainville Support technique Des experts mettent leurs compétences au service des entrepreneurs, et ce, tout ou long des étapes du...

...services offerts : Évaluation des besoins de l’entreprise concernant l’intégration des travailleurs étrangers. Support aux démarches d’accueil et d’installation des travailleurs étrangers. Accompagnement dans diverses procédures (ou...

...j’effectue une résidence ou un art action en espace public. Dans ma toute récente production, les pages du livre servent de support et l’encre des mots de trame de fond à des dessins, collages et gravures. C’est d’ailleurs la toute première fois que...

...t de Blanchard qui a fièrement soulevé le trophée de cette première édition. Bravo à tous les participants et merci aux supporteurs!

...nous relient à notre environnement physique, historique et social. Expérimentation technique, déploiement des formats ou des supports, questionnement sur le multiple et son principe de sérialité, recours à l’imprimé et à son pouvoir de diffusion pour...

...he artistique Dans ma démarche artistique, je m’intéresse à la façon dont le mouvement se transpose visuellement sur le support. Chaque oeuvre capture un instant précis, mettant en lumière la gestuelle et les émotions du moment. Mon processus ar...

...t encourager la participation et la performance sportive de nos jeunes athlètes thérésiens. La Ville souhaite leur offrir un support financier afin de les aider à poursuivre leur cheminement vers les plus hauts sommets et de les voir briller au-delà...

...ollectives. De la sculpture en fer forgé aux installations éphémères dans la neige, son art se déploie dans une multitude de supports et de formats. Par ailleurs, il s'est fait le champion des artistes émergents, créant de nombreuses opportunités pou...

...unicipale demeure un levier d’action privilégié pour agir auprès de celles-ci : Elle énonce la volonté politique et administrative d’agir en faveur des familles; Elle s’appuie sur un processus concerté et un engagement collectif qui inte...

...rict; participent aux assemblées publiques et expriment, par leur vote, leur appui ou leur désaccord quant aux décisions administratives et politiques soumises; prennent part à des réflexions préliminaires sur ces sujets lors de sessions de t...

...de souligner et encourager la participation et la performance artistique des jeunes thérésiens. La Ville souhaite offrir un support financier à ceux-ci dans le but de leur témoigner un appui et favoriser leur persévérance. Politique...

...techniques de gravure et à superposer les images, tout en incluant le numérique. Biographie de l’artiste Adjointe administrative et membre active du centre d’artistes autogéré l’Atelier de l’île, situé à Val-David, Marie-Claude Arnaud fait...

...ir, de façon privilégiée, les organismes qui oeuvrent auprès des Thérésiennes et des Thérésiens. Elle définit les procédures administratives liées à la reconnaissance des organismes, précise les conditions nécessaires à l’octroi de soutien municipal...