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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...sphérique de plus de 30mm de diamètre ; 80 Toute nouvelle piscine dotée d’un plongeoir devra être conforme à la norme BNQ 9461-100. Durant les travaux d’installation d’une piscine, une clôture temporaire doit en contrôler l’accès en tout...
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...gage, d’éclaircissage et d’écimage qui n’ont pas été faits en conformité avec la norme « Entretien arboricole et horticole BNQ 0605-200 »; 7° Refuse de laisser le fonctionnaire désigné, ou une personne autorisée qui l’accompagne, à visiter ou ex...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...a) tous travaux d'élagage de classe 1.3.2 d'éclaircissage et d'émondage doivent être conformes à la norme BNQ 0605-200 telle qu'elle apparaît en annexe au présent règlement. Règl. 900-120 N.S. (27.08.02) b) Tous travaux d...
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Lundi 9 décembre 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Appui à l’OBNL Québec Réunifié et aux familles québécoises touchées par les délais de regroupement familial Généré le 6 décembre 2024...
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Encan public - biens divers et véhicules - 23 mai 2026
Documents - Avis publics - Divers...RTE 2015 NOIR KNAFX4A6XF5264691 27 CAMIONNETTE FORD TRANSIT 2010 #10 -025 12 DODGE AVENGER 2011 GRIS 1B3BD1FB9BN561512 28 CHENILLETTE CAMÉLÉON SÉRIE 2520 RPM #10 -103 13 TOYOTA YARIS 2008 NOIR JTDJ923785181247 29...