73 résultats pour

...s dans les délais prévus, un taux d’intérêt annuel de 15 % est appliqué quotidiennement sur les sommes dues, à compter de la date d’échéance.

...miter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures, peu importe leur date de mise en place. Les propriétaires d’une piscine installée avant le 1 er novembre 2010, et qui bénéficiaient auparavan...

...lent. 1.7.3 PLAN DE ZONAGE Le plan de zonage préparé par la Ville de Sainte-Thérèse, portant le numéro 90-900, en date du 15 janvier 1991 et dûment authentifié par le Maire et le greffier, fait partie intégrante du présent règlement co...

...être payée en 1 versement ou encore en 4 versements, conformément au règlement 1355 N.S. Pour ce faire, à compter de la date de facturation, chaque partie du droit de mutation doit être acquittée dans un délai de 45 jours suivant la date d’échéa...

...e visé, mandat-poste, traite bancaire. 3) Par paiements préautorisés Quatre paiements prélevés automatiquement aux dates d’échéance des versements indiquées sur votre compte de taxes annuelles. Pour adhérer, vous devez remplir le formu...

...quer sa version des faits au juge. Demande de remise Si une personne est dans l’impossibilité de se présenter à la date et l’heure de l’avis d’audition (en raison d’un motif sérieux seulement), celle-ci peut demander de reporter la date d’a...

Le chanoine Lionel Groulx Date  : Mercredi 9 octobre, à 19 h  Conférencier :  Éric Bédard, historien, professeur à l’Université TÉLUQ et auteur de plusieurs ouvrages sur l’histoire du Québec. Il est vice-président du con...

...et dimanche de 10 h à 16 h), le dépôt des œuvres, le vernissage (s'il y a lieu) et le démontage. L’artiste peut également mandater une personne de son entourage (sauf pour le vernissage); Effectuer ses propres démarches, à ses frais, si l'artiste...

...Gratuit (deux fins de semaine par année, déterminées par le conseil municipal) 25 $ (pour toute autre date) Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non...

...s se limiter. Son style naturel et éclectique caractérise ses œuvres de manière distinctive depuis plus de 20 ans. Membre fondateur d’ ArtduCommun , un collectif de peintres muralistes créé à Montréal en 2006, Jasmin Guérard-Alie réalise des œuvres d...

...à 800 mots sur le thème : Comment mes actions bienveillantes m’aident-elles à saisir l’importance de ma communauté? Date limite pour soumettre un texte : lundi 2 février 2026 Concours d’art oratoire Préparer une présentation ora...

...peut : 1. Plaider coupable à l’infraction reprochée en acquittant le montant total dans les 30 jours qui suivent la date d’émission du constat. À défaut de transmettre la totalité du montant réclamé, des frais supplémentaires pourront être e...

...naire est telle qu’il s’affilie à l’Université Laval de Québec. Son développement se poursuit ainsi jusqu’au 5 octobre 1881, date à laquelle le bâtiment du Séminaire est détruit par un incendie. Les 204 élèves sont alors hébergés par les habitants et...

...et des fonctions variées. La famille Filion La maison semble avoir été bâtie durant la décennie 1860, bien que la date exacte de sa construction soit impossible à déterminer, compte tenu de l’absence d’information dans les archives. Toutef...

Spectacle : Place aux auteurs thérésiens  Date : Mercredi 6 novembre, à 19 h Des extraits de textes de nos écrivains thérésiens interprétés par des étudiants du programme d’Interprétation théâtrale de l’École de théâtre profession...

...Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse appeldedossiers@sainte-therese.ca . Date limite : 31 mars 2026

...iel inclut : Objet : Retour à la conformité Nom et prénom Adresse complète Numéro de téléphone Date En envoyant votre courriel, vous confirmez avoir procédé aux correctifs demandés dans la lettre du Service de sé...

...isinière et les appareils de chauffage. Placez les instructions bien à la vue et ne retirez pas l’étiquette indiquant la date de la dernière inspection ou du dernier entretien. Comment l’entretenir Les consignes d’entretien peuvent v...

.... Veuillez prendre connaissance de la Politique de soutien à l'athlète afin de connaître les exigences du programme. Date limite : 1 er  juin de chaque année

.... Veuillez prendre connaissance de la Politique de soutien à l'artiste afin de connaître les exigences du programme. Date limite : 1 er  juin de chaque année

...e bénévole. Les bénévoles mis en candidature peuvent être impliqués dans un organisme de Sainte-Thérèse ou d'ailleurs. Date limite de candidature : 15 mars 2026 Formulaire de mise en candidature 2026