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...is-à-vis de l’item « 41. Hauteur maximale (m) », indique la hauteur maximale que doit respecter le bâtiment principal. i) Dimensions La sous-section « Dimensions » indique la largeur et la profondeur minimales que doit comporter le bâtiment prin...

...rve un sens facultatif. 1.7.1.7 Le mot QUICONQUE inclut toute personne morale ou physique. 1.7.1.8 Toute dimension, mesure et superficie mentionnées dans le présent règlement, est exprimée en unités du système international S.I....

...ipale du bâtiment principal ou de chacune des suites du bâtiment principal de façon à ce qu’il soit visible de la rue. Les dimensions minimales des chiffres de l’adresse sont de 0,075 mètre de hauteur et de 0,01 mètre de largeur. CHAPITRE 2 DISP...

...Détails Les articles suivants proviennent du règlement 1198 NS et concernent les projets de branchement d’égout (pluvial et sanitaire) et d’aqueduc : ART.19 : EXCAVATION POUR UN BRANCHEMENT Lors de l'excavation dans un pavage ex...

.../300 Voiture à traction animale 11 Conducteur 50/300 Passer sur un boyau d'incendie 13 Quiconque 600/6000 Dimension d'un véhicule excédant la signalisation 14 Quiconque 100/200 Exception quant à la dimension 19 Quiconqu...

...le remplacement d’une piscine hors terre effectué dans un délai d’un an , implantée au même endroit et possédant les mêmes dimensions que la piscine existante. iii N’est pas visée par le cadre normatif : dans la bande de protection au sommet du...

...FICATIONS TECNIQUES SPÉCIFIQUES AU CODE .............................................................. 9 VARIATION D’UNE DIMENSION OU D’UNE SUPERFICIE........................................................... 13 SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATI...

...tions cadastrales ................................ ........................ 7 2.1.3. Cadres physiques – Superficie et dimensions ................................ .......................... 8 2.1.4. Services publics ........................

...agements paysagers ; • une entrée charretière plus large ; • six ( 6) cases de stationnements pour petite voiture de dimensions réduites . Le projet ne contient pas de dispositions propres à un règlement susceptible d'approbat...

...rdonnées de l’entreprise, la date de la transaction, les détails concernant l’arbre acheté , dont l’essence, la dimension et le prix unitaire ; 2. Deux (2) photographies de l’arbre planté , soit une d’assez loin pour permettre d...

...(RIAESTB) a entrepris d’importants travaux visant à améliorer ses infrastructures de traitement des eaux usées et son réseau pluvial. En 2023, il a été décidé de moderniser l’usine d’épuration des eaux usées de Blainville afin de répondre aux no...

...Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2014 Année d'acquisition : 2023 Médium : Eau forte, gaufrage Dimensions : 39 po x 30 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2023 dans le cadre du programme d’acquisit...

...Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2014 Année d'acquisition : 2024 Médium : Eau forte, chine collé Dimensions : 12,5 po x 18 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2024 dans le cadre du programme d’acquis...

..., bronze patiné Techniques de fabrication : gravure à l’eau-forte, sculpture à la cire perdue, collage et assemblage Dimensions : 60 cm x 36 cm x 28 cm La sagesse des livres est un projet réalisé grâce au soutien financier du gouverne...

Localisation : Bibliothèque Réalisation : 1991-1992 Année d'acquisition : 1999 Médium : Gravure (4/10) Dimensions : 22,4 po x 30 po Œuvre acquise par le Conseil de la culture et des communications dans le cadre des Grands...

...othèque Réalisation : 2022 Année d'acquisition : 2025 Médium : Impression jet d’encre sur papier archive mat Dimensions : 56 cm x 85 cm Édition : 1 de 3 Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2025 dans le cadre du...

...on de la pompe de puisard à l’extérieur en surface; Aménagement d’un drain d’évacuation de la pompe de puisard à l’égout pluvial ou combiné. Drains français et raccordement Installation ou reconditionnement de drains français;...

Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2012 Année d'acquisition : 2020 Médium : Estampe numérique Dimensions : 22 po x 30 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2020 dans le cadre du programme d’acquisiti...

...Réalisation : 2016 Année d'acquisition : 2020 Médium : Gravure, collagraphie et chine collé sur papier arches Dimensions : 16 po x 25 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2020 dans le cadre du programme d’acquisit...

...lisation : Hôtel de ville Réalisation : Année : 2019 Année d'acquisition : 2020 Médium : Acrylique sur toile Dimensions : 24 po x 24 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2020 dans le cadre du programme d’acquisit...

...'Annecy) Réalisation : 2021 Année d'acquisition : 2025 Médium : Rebuts de ruban de masquage peint sur papier Dimensions : 31 cm x 41 cm Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2025 dans le cadre des Grands Prix de Cult...

Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2019 Année d'acquisition : 2021 Médium : Aquarelle Dimensions : 26 x 20 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2021 dans le cadre du programme d’acquisition de la co...

Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2019 Année d'acquisition : 2021 Médium : Aquarelle Dimensions : 26 x 20 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2021 dans le cadre du programme d’acquisition de la co...

Localisation : Bibliothèque Réalisation : 2019 Année d'acquisition : 2021 Médium : Techniques mixtes Dimensions : 12 po x 24 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2021 dans le cadre du programme d’acquisition...

Localisation : Bibliothèque Réalisation : 2019 Année d'acquisition : 2021 Médium : Techniques mixtes Dimensions : 12 po x 28 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2021 dans le cadre du programme d’acquisition...