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...ns le cas d’un terrain dont la largeur est inférieure à 20 mètres, 1 entrée charretière sur chaque côté du terrain donnant sur une rue. dans le cas d’un terrain dont la largeur est supérieure à 20 mètres, au plus 2 entrées cha...

...ec laquelle notre ville est administrée. Ces surplus nous permettront d’investir dans des projets prioritaires, tout en nous donnant la marge de manœuvre pour limiter les hausses du compte de taxes dans le futur », a déclaré le maire de Sainte-Thérès...

...en fonction de la surface à déneiger sur le terrain privé (comprenant également la portion publique de l’emprise municipale donnant accès à la voie publique). Le tarif requis pour l’émission du permis couvre une seule période hivernale, comp...

...bâtiment principal Toute enseigne attachée au bâtiment doit être installée sur la façade principale ou sur une façade donnant sur une rue. La superficie maximale cumulative des enseignes rattachées au bâtiment est de 7 % de la superfici...

...rmant une enceinte d'une hauteur minimale de 1,2 mètre à partir du niveau du sol fini ou à partir du niveau de la plateforme donnant accès à la piscine. Un talus, une haie ou une rangée d'arbres ne constituent pas une clôture ou un mur; Toute clô...

...rmant une enceinte d'une hauteur minimale de 1,2 mètre à partir du niveau du sol fini ou à partir du niveau de la plateforme donnant accès à la piscine. Un talus, une haie ou une rangée d'arbres ne constituent pas une clôture ou un mur; Toute clô...

...e d’une enceinte; l’installation de portières doubles dans une enceinte; la hauteur des garde-corps d’une terrasse donnant accès à la piscine ou d’un balcon sans issue extérieure.

...ructive. Pour Nicole Proulx, le jeu de composition se niche dans une logique reflétant ses préoccupations face à la société, donnant naissance à des œuvres au symbolisme présent. Biographie de l’artiste Artiste dans l’âme, Nicole Proulx tra...

...ructive. Pour Nicole Proulx, le jeu de composition se niche dans une logique reflétant ses préoccupations face à la société, donnant naissance à des œuvres au symbolisme présent. Biographie de l’artiste Artiste dans l’âme, Nicole Proulx tra...

...de tournage, vous devez remplir le formulaire et y joindre les pièces justificatives suivantes : Résumé du scénario donnant un aperçu des scènes qui seront tournées sur le territoire;  Certificats d'assurance-responsabilité pour le...

Les travaux requis au trottoir ou à la bordure de ciment donnant accès à votre propriété sont exécutés par la Ville et vous sont facturés. Les coûts sont ajustés annuellement et sont facturés au mètre linéaire. Il faut calculer approximativement 590...

...ion (en raison d’un motif sérieux seulement), celle-ci peut demander de reporter la date d’audience à une date ultérieure en donnant un préavis minimal de 10   jours. À noter que les demandes de changement de date peuvent générer des frais....

...alliances riches et des textures vibrantes. L'harmonie des couleurs, textures et la disposition spatiale guide ma création, donnant vie à un jeu de formes négatives et positives et offrant une multitude d'interprétations. Inspiré par les courants de...