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Ce programme a été mis en place afin d’apporter une aide financière aux propriétaires de bâtiments patrimoniaux pour la réalisation de travaux de mise en valeur de leur bâtiment. Les subventions accordées servent à couvrir une partie de l’excéd...

...Thérèse met en œuvre son Programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égouts. Il est possible de visionner l’intégralit...

...Soumis au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoire du même type sur un terrain et un seul type de garage. La superficie cumulée de tous l...

...ÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règ...

...41 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION POUR LA DÉMOLITION D’UN BÂTIMENT ................... 42 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISA...

...immobilier; Élaborer un plan d’action visant le • développement et la revitalisation commerciale du centre-ville; Estimer les coûts détaillés d’aménagement liés • à la réalisation des scénarios. 1.3. Structure du Programme particulier...

...un camion 6 roues avec équipements de déneigement ) et 5.9 ( Adjudication du contrat 2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025-2026-2027 — mise en œuvre du Programme d'inspection et d'accompagnement p...

...ynamiser ce secteur unique dans la région. Objectifs du programme Encourager la restauration des façades des bâtiments du centre-ville dans un cadre d'harmonisation tenant compte des caractéristiques patrimoniales et villageoises du sec...

...rdure (les montants sont indexés annuellement) Dépôt de garantie pour profondeur de l’excavation des fondations du bâtiment : environ 2 500   $ Bac pour matières résiduelles : 105   $ x 3 bacs (ordures ménagères, recyclage,...

...Informations Permis requis Oui Coût du permis Bâtiment principal 300 $ Bâtiment et constructions accessoires 50 $...

...rdure (les montants sont indexés annuellement) Dépôt de garantie pour profondeur de l’excavation des fondations du bâtiment : environ 2 500 $ Documents requis Étude typo-morphologique (lot...

.... décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la Ville de Sainte -Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout...

...u centre la conduite d’aqueduc à l'extrémité droite L'ordre des conduites est considéré depuis la rue, face au bâtiment à raccorder (SPA). ART. 20 : ASSISE ET ENROBEMENT D'UN TUYAU D'UN BRANCHEMENT L'entrepreneur doit toujours i...

...sous les rubriques Industrie Type I et Industrie Type II. ARTICLE 4 : Classification des industries Les bâtiments industriels assujettis aux montants de compensation décrétés au présent règlement sont catégorisés en deux types,...

...ositions spéciales 1- Les matériaux de revêtement extérieur de la classe 5 sont prohibés sur les murs d’un bâtiment principal 2- Les usages spécifiquement permis dans un bâtiment occupé par un usage de la classe Habita...

...sitions spéciales 1- Les matériaux de revêtement extérieur de la classe 5 sont prohibés sur les murs d’un bâtiment principal 2- Les usages spécifiquement permis dans un bâtiment occupé par un usage de la classe Habita...

...pal Au plus deux enseignes immobilières implantées à au moins 3 mètres de la bande de roulement, détachée du bâtiment et ayant une superficie maximale de 3 m 2 Enseignes annonçant un projet ou un chantier de constructio...

...à mettre en place les ouvrages civils pour l’installation future de bornes de recharge pour véhicules d’urgence. Ce bâ timent héberge le quartier général du de la Régie intermunicipale de police Thérèse de -Blainville. La révis...

...à mettre en place les ouvrages civils pour l’installation future de bornes de recharge pour véhicules d’urgence. Ce bâ timent héberge le quartier général du de la Régie intermunicipale de police Thérèse de -Blainville. La révisi...

...second projet de résolution du PPCMOI -2025 -00 4. Le projet a pour objet de permettre la construction de deux (2) bâtiments de trois (3) étages comportant neuf (9) logements chacun au 112 -118, rue Blainville Est , malgré que le règleme...

...de Terrebonne, pour un immeuble situé au 67 Blainville Ouest. Nature : Reconstruire la partie arrière du bâtiment. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre la...

...ement des aires de stationnement extérieures. Toute case de stationnement excédentaire doit être prévue à l’intérieur d’un bâtiment ou dans un stationnement étagé pourvu d’un toit végétalisé. Pour les usages du groupe habitation : Toute...

...7 et 1919, puis maire en 1921. En 1962, la maison est achetée par la Corporation du Séminaire au coût de 18 000 $. Ce bâtiment devient alors le Pavillon Marie-Thérèse, une annexe au Séminaire de Sainte-Thérèse pour l’enseignement aux jeunes fill...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 3-73 – Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025 -2026 -2027 – mise en œuvre du programme d’inspection et d’accompagnement pour réduire la vulnérabilité de ce...

...de logements peut nuire à la production industrielle, une solution doit être trouvée rapidement. Il incombe à la société Wartime Housing Limited  de trouver la solution au problème général de logements. À la fin de l’été 1942, un représent...