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...r Monsieur le Maire Christian Charron. Assistent également à la séance extraordinaire du conseil : Camille Plamondon Greffière Christian Schryburt Directeur général - 216 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 1.-...

...éressées par le projet de règlement numéro 1200-85 mentionné en titre : Avis public est par les présentes donné par la greffière de la Ville de Sainte-Thérèse : QUE le conseil municipal adoptait, lors de sa séance ordinaire du 7 octobre 20...

...ger Chapleau Barbara Morin De Sève Assistent également à la séance ordinaire du conseil : Sylvie Trahan Greffière Christian Schryburt Directe ur général Monsieur le Maire constate le quorum et ouvre la séan...

...ne enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Services juridiques et greffe A/S Camille Plamondon, greffière 6, rue de l'Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée a...

...voquer une séance extraordinaire du conseil lorsqu'ils le jugent à propos, par ordre verbal ou écrit à la greffière de la Ville. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 13 novembre 2024 MOIS JOUR ET HEURE Jan...

...ÉLECTORAUX ENTRÉE EN VIGUEUR le 31 octobre 2024 AVIS PUBLIC est par les présentes donné, par la soussignée, greffière de la Ville que lors de sa séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse, tenue...

...ne enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Services juridiques et greffe A/S Camille Plamondon, greffière 6, rue de l'Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée a...

Avis public 2e avis Vente pour taxes du 20 novembre 2024 Avis public est par les présentes donné par la soussignée, greffière de la Ville de Sainte-Thérèse, que conformément à la résolution numéro 2024-479 adoptée par le conseil munici...

Avis public Vente pour taxes du 20 novembre 2024 Avis public est par les présentes donné par la soussignée, greffière de la Ville de Sainte-Thérèse, que conformément à la résolution numéro 2024-479 adoptée par le conseil municipal à sa...

...ur Monsieur le Maire Christian Charron. Assistent également à la séance ordinaire du conseil : Sylvie Trahan Greffière Christian Schryburt Directe ur général Monsieur le Maire constate le quorum et ouvre la séan...

...ne enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Services juridiques et greffe A/S Camille Plamondon, greffière 6, rue de l'Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée a...

...DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 28e jour de novembre 2024 Avis numéro : 2024-66-1 Me Camille Plamondon Greffière du conseil municipal RÈGLEMENT 1307-1 N.S. Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1307...

...don Date du dépôt de la déclaration écrite du membre du conseil (1) Signatures Membre du conseil municipal Greffière...

...habiles à voter. 6. Consultation Le second projet de règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet à l’adresse https://www...

...joints au présent avis DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, Ce 12 juillet 2024 Avis numéro : 20 24-53 Me Camille Plamondon, greffière ~ S A I N T E - TH É R È S E V tilh d, ' aJt4 , de, ~ e,t de, 1CW ~ RÈ G L E M E N T 9 22 - 1 4 0 N ....

...DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 16 octobre 2024 Avis numéro 2024-67 Me Camille Plamondon Greffière

...umissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 27 novembre 2024 Avis numéro : 2024-74 Camille Plamondon, notaire Greffière

...DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 15 novembre 2024 Avis numéro 2024-72 Me Camille Plamondon Greffière

...23 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Nomination de la directrice des Services juridiques 7.3 Nomination de la greffière des Services juridiques 2023 -540 2023 -541 2023 -542 2023 -543 2023 -...

...umissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 13 novembre 2024 Avis numéro : 2024-69 Camille Plamondon, notaire Greffière

...trera en vigueur conformément à la Loi. Adopté à Sainte-Thérèse, le 7 juin 2021. LA MAIRESSE LA GREFFIÈRE Sylvie Surprenant Sylvie Trahan, avocate

...omme susdit. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 11 novembre 2024 Avis numéro : 2024-71 Camille Plamondon Greffière du conseil municipal

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...nt avis. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 11 juillet 2024 Avis numéro : 2024-35-1 Me Camille Plamondon greffière ~ S A I N T E - T H É R È S E V ~ d / a/14 , dh ~ e,t dh 1a»" ~ '-- R È G L E M E N T 1 2 0 0 - 8 0...

...conseil municipal Certificat de publication Encan public – 8 juin 2024 Je soussignée, Camille Plamondon, greffière de la Ville de Sainte-Thérèse, certifie sous mon serment d'office avoir affiché ce jour même le p...