...Programme d’aide aux infrastructures de transport actif (Véloce III) 9.2 Changement des responsables de la gestion des immatriculations du parc de véhicules de la Ville de Sainte -Thérèse 2023 -189 2023 -190 20...
...gnée par le propriétaire du site faisant l’objet de l’opération cadastrale et la Ville. Dans le cas d’un terrain dont l’immatriculation à titre de lot distinct n’a pas fait l’objet de la délivrance d’un permis de lotissement en raison du fait q...
...un lot vacant ou construit d’une remorque ou embarcation hors d’utilisation ou ne possédant pas de plaque d’immatriculation pour l’année courante, d’un véhicule nautique ou d’une embarcation dans un état tel qu’il ne peut p...
...ente de partenariat - Chambre de commerce et d'industrie Thérèse-De Blainville 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Immatriculations du parc de véhicules de la Ville — autorisation de signatures 9.2. Mandat à l'Union des Municipalités du Qu...
...a gestion du territoire et des actifs municipaux (105, rue Blanchard, Sainte-Thérèse) pour compléter les transferts d'immatriculation. Tous les véhicules municipaux inscrits à la vente ont été inscrits "mis au rancart" dans le...