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Lundi 3 avril 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...Programme d’aide aux infrastructures de transport actif (Véloce III) 9.2 Changement des responsables de la gestion des immatriculations du parc de véhicules de la Ville de Sainte -Thérèse 2023 -189 2023 -190 20...
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Règlement de lotissement 1201 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Lotissement...gnée par le propriétaire du site faisant l’objet de l’opération cadastrale et la Ville. Dans le cas d’un terrain dont l’immatriculation à titre de lot distinct n’a pas fait l’objet de la délivrance d’un permis de lotissement en raison du fait q...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...un lot vacant ou construit d’une remorque ou embarcation hors d’utilisation ou ne possédant pas de plaque d’immatriculation pour l’année courante, d’un véhicule nautique ou d’une embarcation dans un état tel qu’il ne peut p...
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Lundi 13 avril 2026
Documents - Séances du conseil - Ordres du jour - 2026...et la Ville de Sainte-Thérèse — travail de rue — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Immatriculation parc de véhicules de la Ville — année 2026 — autorisation de signatures 9.2. Programme d'aide à la voirie lo...
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Encan public - biens divers et véhicules - 23 mai 2026
Documents - Avis publics - Divers...on du territoire et des actifs municipaux (105, rue Blanchard, Sainte -Thérèse) pour compléter les transferts d'immatriculation. Tous les véhicules municipaux inscrits à la vente ont été inscrits "mis au rancart" dans le dossier de...