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...ELATIVES AUX PLANS, AUX COUPES ET AUX DÉTAILS DE CONSTRUCTION FAITS PAR UN ARCHITECTE, UN TECHNOLOGUE EN ARCHITECTURE OU UN INGÉNIEUR 10 TRAVAUX DE CONSTRUCTION NÉCESSITANT DES PLANS FAITS PAR UN ARCHITECTE .... 11 TRAVAUX DE CONSTRUCTION N...

...s. Le concepteur en question peut être un professionnel de la conception (architecte, expert -conseil en matière de c odes, ingénieur en sécurité incendie, ingénieur en structure, ingénieur en mécanique, ingénieur en électricité, technologue en ar...

...par 2,44 mètres; v. la superficie maximale de l’enseigne est fixée à 3 m 2. c) Une enseigne identifiant l’architecte, l’ingénieur, l’entrepreneur d’un projet ou d’un chantier de construction, aux conditions suivantes : i. au plus, 2 enseignes...

...ierre, d’acier ou d’autres matériaux; 5° Lorsque la fondation est construite selon un plan préparé, signé et scellé par un ingénieur; 6° À une pièce habitable aménagée au-dessus d’un abri d’auto lorsque le plan de la fondation et de la structure...

...les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un r apport d’un ingénieur en géotechnique  peut être exigé Soumis au PIIA Tout a...

...les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Dans les zones sensibles au bruit routier et ferroviaire (voie ferrée, auto...

...) 3.3.4.2.2 Une piscine extérieure peut cependant être plus rapprochée d'une habitation s'il est certifié par un ingénieur que sa localisation n'est pas de nature à affaiblir la solidité de l'immeuble adjacent et que les parois de...

...les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Paiement des frais de disjonction des services municipaux Paiement...

...s matériaux fournis par l'artisan ou l'entrepreneur accrédité qui a réalisé les travaux admissibles. Les honoraires d'un ingénieur ou d'un professionnel du bâtiment accrédité pour la préparation des plans, des croquis et des devis, ainsi que les...

...les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non Détails...

...du planchodrome ( Skate Plaza ) Prix Génie-Méritas décerné à Robert Asselin et à Mario Morin par l’ Association des ingénieurs municipaux du Québec .

...n du Cabaret BMO Sainte-Thérèse Prix Génie-Méritas remis à Robert Asselin et à Martin Angers par l’ Association des ingénieurs municipaux du Québec . Campagne de communication : Cabaret BMO Sainte-Thérèse Plume de bronze dan...

...seigne promotionnelle est autorisée sur le terrain à certaines conditions Une enseigne identifiant l’architecte, l’ingénieur ou l’entrepreneur est autorisée à certaines conditions Consultez le Règlement s...

...nes de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Si plus d’un terrain fait l’objet de remblai ou déblai, un plan directeur...

...nes de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Seulement dans les s...

...nes de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non Détails...

...les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non...

Non. La Ville ne possède pas ce type d’expertise, vous devez retenir les services d’un inspecteur en bâtiment ou d’un ingénieur.