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...xes A-1, A-2 et A-7 jointes au présent règlement, en font partie intégrante. 1.5 VALIDITÉ Le Conseil décrète l'adoption du présent règlement dans son ensemble et également chapitre par chapitre, section par section, sous...

...sion du plan d’urbanisme concrètement sur le terrain. Le plan d’urbanisme a fait l’objet de quelques mises à jour depuis son adoption officielle en 2008, notamment par l’insertion de deux Programmes particuliers d’urbanisme (PPU). Consulter le...

...service récente : Hydro-Québec, Bell, Vidéotron). Si l’utilisateur a moins de trois ans, le certificat de naissance ou d’adoption de l’enfant ou la déclaration du médecin traitant si la grossesse est en cours. Projet de règlement 1330 N....

...e d’aiguillage pour favoriser et soutenir la croissance des entreprises situées sur le territoire des Laurentides : Adoption d’outils technologiques Développement de produits et services innovants Secteurs d’intervention Leu...

...de 12,7 millions de dollars dans le cadre du programme PAFIRS, ce qui lui a permis d’amorcer les étapes officielles, dont l’adoption d’un règlement municipal et l’octroi de contrats professionnels. En 2022, les esquisses du futur aréna étaient...

...prévention de la noyade | Du 20 au 26 juillet L’équipe de sauveteurs vous propose des activités de sensibilisation à l’adoption de comportements sécuritaires près de l’eau. Noël du baigneur | Vendredi 25 juillet, de 12 h à 20 h Célé...

...sa fréquentation ne cesse d’augmenter. En 1938, le pensionnat de Sainte-Thérèse s’affilie à l’Université de Montréal après l’adoption du cours de Lettres et Sciences. Le pensionnat du couvent de la Congrégation de Notre-Dame de Sainte-Thérèse ce...

...gardien (citoyen) continue d'en prendre soin. Dans certains cas, les chatons et les chats très sociables peuvent être mis en adoption. Pour signaler un chat errant ou pour devenir bénévole : 450 434-1440, poste 2657 | minousparminous@gmail.com...

...Elle assure le respect des lois et des normes en vigueur, dont la Loi sur les archives (RLRQ., chap. A-21.1) qui implique l'adoption d'une politique de gestion des documents actifs et semi-actifs ainsi qu'une gestion des documents inactifs. Elle int...

L’Aile Sainte-Thérèse de la CCITB stimule la vitalité économique de Sainte-Thérèse par le biais de projets collectifs et offre un accompagnement personnalisé aux entrepreneurs. Accompagnement personnalisé L’Aile Sainte-Thérèse de la CCITB......

Cet organisme offre du soutien, des conseils et du financement sous forme de micro-crédit pour le démarrage de projet d’entreprise. La mission de l’organisme : Aider les entrepreneurs, incluant les entreprises d’économie sociale, à dém......