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...n métropolitain d’aménagement et de développement révisé de la CMM vise l’accroissement et le maintien d’une canopée de 35 % sur le territoire métropolitain d’ici 2046 ; ATTENDU QUE les événements récents, notamme...
...de stationnement de 40 cases et plus doit avoir suffisamment d’arbres à grand déploiement de façon à ce qu’à maturité la canopée de ces arbres couvre au moins 40 % de la superficie de l’aire de stationnement ; ___________________________________...
...1155 -2 N.S. sur la qualité de vie ou toutes autres dispositions réglementaires contradictoires ou devenues inopérantes par l’ap plication du présent règlement. Toute action ou poursuite intentée en vertu des règlements remplacé...
...le panneau d’aluminium architectural alors que l’article 277 limite le nombre à au plus trois. • Permettre que la canopée des arbres couvre 20% de la superficie de l’aire de stationnement plutôt que 40% comme exigé à l’article 3 10. •...
...elles dans la ville de Sainte -Thérèse ou toutes autres dispositions réglementaires contradictoires ou devenues inopérantes par l’application du présent règlement. Toute action ou poursuite intentée en vertu des règlements r...