Tableau des normes applicables en zone de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage
...ns de 5 m2 (exemple : les excavations pour prémunir les constructions du gel à l’aide de pieux vissés ou de tubes à béton (sonotubes)).
vi Ne sont pas visés par le cadre normatif :
• les coupes d’assainissement et de contrôle de la végétation san...
