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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...est obtenue à partir de la relation suivante : Distance = e4,4593 + 0,3137 1n (nombre d’unités animales) Paramètre C : coefficient d’odeur Le paramètre C est celui du coefficient d’odeur. Il est présenté au tableau ci-joint, selon le groupe...
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Tableau des normes applicables en zone de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...tervention projetée et son utilisation subséquente ne constitueront pas des facteurs aggravants, en diminuant indûment les coefficients de sécurité des talus concernés. L’expertise doit faire état des recommandations suivantes : • si né...
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...; b) Distribution des bâtiments environnants dans l’espace (volumétrie, alignement et recul, hauteur et nombre d’étages, coefficient d’emprise au sol et espaces vides, etc.) ; c) Styles architecturaux présents dans le secteur à l’étude ; d) Dém...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...1.9.1.104 La grille des usages et normes de la zone H-4 331 est modifiée de manière à augmenter le coefficient d'occupation au sol à 90%. Règl. 900-130 N.S. (18.09.03) 1.9.1.105 Retiré par le Conseil municipal....