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Règlement de zonage 1200 N.S.
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...pratique d’une activité sportive com prenant non limitativement un terrain de baseball, de balle - molle, de volley -ball, de football, de soccer, de piste, de skate park, de tennis, une patinoire ou une piscine. 1.39 Par...
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Lundi 4 août 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025...n 2025-2026 10.4. Un sac d'école pour tous — Club Optimiste Ste-Thérèse — contribution financière 10.5. Entente — Club de volleyball Lotus des Basses- Laurentides — autorisation de signatures 10.6. Politiques de soutien à l'artiste et à l'athlète...
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Lundi 25 août 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025...GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Entente — Club de volleyball Lotus des Basses- Laurentides — autorisation de signatures 10.2. Entente — Groupe Aquatique Mille-Îles Nord (GAMIN...