Pour pratiquer un sport individuel ou d’équipe, référez-vous au bottin des organismes et des associations, vous trouverez sans aucun doute le service qui vous convient! Nom de l'organisme Coordonnées......
...céder 70 m 2 . Dans le cadre du présent paragraphe, la superficie de plancher inclut la superficie du sous-sol pour les portions de celui-ci qui ont plus de 2,1 m de hauteur. Le logement supplémentaire ne peut comporter qu’une seule chambre...
...aximale est de 3 m. Une serre domestique ne peut pas être attenante à un bâtiment ou à une construction. La portion translucide d’une serre doit être recouverte de verre, de plastique rigide (polycarbonate, fibre de verre) ou de poly...
...t 1 906 977 du Cadastre rénové du Québec, une clôture ou un muret peut atteindre une hauteur maximale de 4,55 mètres. La portion d'une clôture située dans une cour arrière non adjacente à une rue et longeant la ligne arrière d'un terrain peut avo...
...nombre de mètres carrés doit être calculé en fonction de la surface à déneiger sur le terrain privé (comprenant également la portion publique de l’emprise municipale donnant accès à la voie publique). Le tarif requis pour l’émission du permis...
...,2 mètre ou plus, lorsqu’il ne se fait pas par une enceinte ou une clôture, doit se faire au moyen d’une échelle munie d’une portière de sécurité qui se referme et se verrouille automatiquement; Il ne doit pas y avoir d’accès direct à la piscine...
...,2 mètre ou plus, lorsqu’il ne se fait pas par une enceinte ou une clôture, doit se faire au moyen d’une échelle munie d’une portière de sécurité qui se referme et se verrouille automatiquement; Il ne doit pas y avoir d’accès direct à la piscine...
...une colonne, une clôture, un conteneur ou un équipement d’utilité publique est situé à proximité et entrave l’ouverture des portières du véhicule. L’aménagement d’une entrée charretière doit être réalisé conformément aux dispositions suivantes...
...les exigences relatives aux portes et aux fenêtres d’un mur formant une partie d’une enceinte; l’installation de portières doubles dans une enceinte; la hauteur des garde-corps d’une terrasse donnant accès à la piscine ou d’un balcon...
...ême été rempli, bien que des traces de celui-ci soient toujours visibles. Un lieu d’enseignement Jusqu’en 1912, la portion arrière de l’église sert d’école pour la population protestante de Sainte-Thérèse. Après cette date, les élèves suive...
...Contenants alimentaires rigides Barquettes de champignons et petits fruits, assiettes et ustensiles, contenants pour portion individuelle de yogourt, verres et dômes transparents pour boissons, emballages de prêt-à-manger, petits contenants d...
...ille (6, rue de l’Église) Le coût du permis est de 3 $/m 2 pour l’aire de stationnement totale, y compris la portion publique de l’emprise municipale. Les détenteurs de permis doivent sortir leur neige au plus tard 24 h après...
Composé des deux principales lettres qui composent son nom, soit le « S » et le « T » et d’un bourgeon à trois folioles signifiant le développement de la ville, ainsi que ses espaces verts, le logo s’exprime par sa simplicité. La couleur bleu...