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Rôle des conseillers municipaux Les conseillers municipaux de la Ville de Sainte-Thérèse occupent diverses fonctions. Notamment, ils : représentent les citoyens de leur district; participent aux assemblées publiques et expriment,......

...M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince, il est résolu: ­ D’ENTÉRINER la rémunération du personnel électoral dans le cadre d’élections municipales, comme suit : Membre de la commission d...

...e la Ville; veille au bon fonctionnement des travaux du conseil municipal, des commissions et des comités de travail des élus; soumet tous les sujets et les projets d'intérêt public pour la collectivité aux élus; exerce un droit de survei...

Tel que prévu à l’article 15 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale, tous les nouveaux élus et membres réélus du conseil municipal doivent suivre une formation en éthique et en déontologie dans les six mois suivant le début...

..., de la culture et de la bibliothèque au bénéfice des citoyennes et des citoyens de Sainte-Thérèse. Elle est formée de trois élus municipaux, de quatre fonctionnaires municipaux et de trois commissaires-citoyens.

...t ce, peu importe la catégorie. 11. En s’inscrivant au concours, tous les participants consentent à l’utilisation, sans rémunération, de leurs photos dans toute communication future par la Ville de Sainte-Thérèse. 12. Aucun transfert, rempl...

...es : Gouvernement du Québec Union des municipalités du Québec (UMQ) Profil de compétences des élues et élus municipaux (UMQ)

...sonne qui ne respectera pas la règle de neutralité se verra retirer sa nomination d’officier d’élection et sera privée de la rémunération prévue.

...immeuble résidentiel muni d’un compteur d’eau pour des fins de statistiques n’aura aucuns frais à payer et ne recevra aucune rémunération en lien avec l’installation du compteur d’eau. Il n’aura pas de tarification volumétrique en lien avec la consom...

...pté le 8 septembre 2015 par le conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse afin de déterminer les règles de conduite des élus municipaux, des citoyens et des membres siégeant sur des commissions, des comités et des organismes. Règlement 126...

...ir décisionnel, celui-ci revient au conseil municipal. Composition Le CCU est constitué de cinq membres, soit deux élus municipaux et trois citoyens de Sainte-Thérèse. Leur mandat est d’une durée de deux ans, renouvelable. Demande...

Citoyens de Sainte-Thérèse, organismes, élus municipaux de la région et membres du comité organisateur du 175 e anniversaire étaient réunis pour assister à la mise en place de cette capsule temporelle à l’espace foyer de la bibliothèque. L’événemen...

...i‑ci a pour objectif de définir les valeurs en matière d’éthique et les règles déontologiques auxquelles doivent adhérer les élus dans l’exercice de leurs fonctions. Le règlement 1322-1 N.S. a été adopté le 5   décembre   2022, modifia...

...es des conseils municipaux à être reconnus à titre de célébrants de mariages ou d'unions civiles. Au fil des ans, différents élus ont été accrédités par le ministère de la Justice du Québec pour exercer ce rôle.

...ne d’abord, fondée sur l’écoute et le dialogue avec les publics des plus variés : chefs d’entreprises, médiateurs culturels, élus, responsables administratifs, techniciens de la chaîne graphique, il a conduit et géré une multitude de projets, de leur...

...ir décisionnel, celui-ci revient au conseil municipal. Composition Le CCU est constitué de cinq membres, soit deux élus municipaux et trois citoyens de Sainte-Thérèse. Leur mandat est d’une durée de deux ans, renouvelable. Sous toute réserv...

...et d’excellence qui font rayonner Sainte-Thérèse », a souligné le maire Christian Charron. Lors de la cérémonie, les élus ont salué publiquement les récipiendaires et souligné les efforts qu’ils consacrent au perfectionnement de leur discipli...

...cipants acceptent que leur photo soit diffusée sur la page Facebook de la Ville et consentent à l’utilisation possible, sans rémunération, de leur photo dans toute communication future par la Ville de Sainte-Thérèse. Aucun transfert, remplacement...