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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...révenir la propagation d’insectes ou de maladie ainsi que les arbres renversés par le vent (chablis). La coupe vise à récupérer ces arbres avant qu’ils deviennent inutilisables. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Coupe sélective Récolte périodique...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...-1 433-2 est modifiée comme suit: Les usages et normes du secteur de zone H-1 433-2 sont modifiés de manière à retirer comme usages autorisés les usages de types résidentiel unifamilial jumelé et contigu et à autoriser comm...
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Assemblée publique de consultation : projet de règlement 1202-6 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...➢ Projet de règlement 120 2-6 N.S. ayant pour objet d'amender le règlement de construction 1202 N.S afin de retirer certaines normes déjà prévues au Code du bâtiment . En conséquence de cette adoption, le conseil municipal tiendra...