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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...place publique, un parc public, un endroit ouvert au public incluant un trottoir, une piste cyclable, une descente de bateau, un quai, une rue, une ruelle, une place ou un carré, un parc, un espace vert, un espace ex...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...1,20) centimètres doit être protégé par une clôture d'au moins un (1) mètre de hauteur, à l'exception des descentes pour garage en sous-sol. Règl. 900-57 N.S. (19.10.95) Les matériaux acceptés pour la construction de...