57 résultats pour

...54-1284 à 554-1286 et 554-1474 à 554-1476 du cadastre de la Paroisse de Sainte-Thérèse- de-Blainville, circonscription foncière de Terrebonne. Cette partie de territoire est plus amplement identifiée par le chiffre...

...reindre les pouvoirs de la Ville dans l’atte inte de ses buts et objectifs. 2.2 Les titres ou sous -titres et descriptifs n’ont pour effet que de faciliter la lecture. CHAPITRE 2 – PAIX, ORDRE ET NUISANCES Section 1...

................. 240 TYPE D’ÉCLAIRAGE PROHIBÉ D’UNE ENSEIGNE .......................................... 240 TYPE D’INSCRIPTION PERMISE SUR UNE ENSEIGNE ...................................... 240 ENTRETIEN D’UNE ENSEIGNE ....................

...e une information, un message, une publicité ou une vidéo promotionnelle. Règl. 1206-16 N.S. (03-07-2023) Enseigne de prescription Enseigne servant exclusivement pour avertir, signaler ou informer de la présence d’une source de danger, d’une in...

...ont entendue s à savoir : Dérogation 202 5-00123 Immeuble : Lot 6 558 860, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 191 rue Saint -Pierre Nature : Permettre la con...

...r Nom des parties Lot (s) Avis de contamination Avis de décontamination Remarques Date d’inscription au Registre foncier Numéro d’inscription de la réquisition Date d’inscription au Regist re f...

...dans le cas du propriétaire unique d'un immeuble ou de l'occupant unique d'un établissement d'entreprise, l'inscription à ce titre est conditionnelle à la réception par la municipalité d'un écrit par le propriétaire ou l'occu...

...dans le cas du propriétaire unique d'un immeuble ou de l'occupant unique d'un établissement d'entreprise, l'inscription à ce titre est conditionnelle à la réception par la municipalité d'un écrit par le propriétaire ou l'oc...

...ser ont entendue s à savoir : Dérogation 202 5-00082 Immeuble : Lot 3 008 181, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 210, Boulevard du Domaine Nature : Normaliser la m...

...u encore l’occupante ou l’occupant unique d’un établissement d’entreprise, vous devez transmettre une demande d’inscription; • Si vous faites partie des copropriétaires d’un immeuble ou des cooccupantes et cooccupants d’un établissem...

...DES TRAVAUX SAINT-LAMBERT RUE AVANT DE CREUSER, APPELEZ: INFO-EXCAVATION: (514) 286-9228 PLAN PROFIL NOTES Description Approbation Date NO REVISIONS Génie LÉGENDE NOTES GÉNÉRALES POINT GÉODÉSIQUE existant projeté...

...ardins Est /25, rue Joseph -Hamelin Immeuble : Lot 6 598 838 et 2 506 018 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 22, boulevard Desjardins Est /25, rue Joseph -Hamelin...

...ble : Pour un immeuble situé au 45, boulevard Curé -Labelle, lot 3 006 695 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne. Nature : Permettre l’aménagement d’une allée d’accès, ainsi que la réfection d...

...e seront entendue s à savoir : Dérogation 202 5-00042 Immeuble : Lot 2 769 677, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 27 rue Lecompte. Nature : Permettre la constructio...

...n’est pas dans la municipalité et que vous souhaitez exercer votre droit de vote, vous devrez transmettre une demande d’inscription ou une procuration, selon le cas, au président d’électio n. ERRATUM VEUILLEZ NOTER que l’avis public...

...40 $ 12 mois • Carte non -résident • Lettre de l’employeur • Bordereau de paie de la semaine précéd ant l’inscription Jeune non résident étudiant dans une école primaire ou secondaire de Sainte -Thérèse Gratuit Sept...

...025 -00198 – Nouvelle construction au 431 rue Marie -Thérèse Immeuble : Lot 1 905 235, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 431 rue Marie -Thérèse. Nature : Autoriser la const...

...02 5-00170 – Nouvelle construction au 9, rue Labonté Immeuble : Lot 2 505 773 , du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 9 , rue Labonté . Nature : Autoriser que l e n...

...MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1334 -1 N.S. ANNEXE "A" DESCRIPTION DES TRAVAUX 1. Description sommaire du projet Les travaux prévus dans le présent règlement...

...e ser ont entendue s à savoir : Dérogation 202 5-00066 Immeuble : Lot 3 004 786, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 3 rue Lonergan Nature : Permettre la construction...

...rive ou le littoral doit être accompagnée des plans, des devis, des documents et des renseignements suivants : 1° Une description de la construction, de l’ouvrage ou des travaux projetés; 2° Les motifs justifiant les travaux; 3° 2 copies du pl...

...uble : Pour un immeuble situé au 45, boulevard Curé -Labelle, lot 3 006 695 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne. Nature : Permettre l’aménagement d’une allée d’accès en cour avant...

...avis est également donné q ue toute personne qui a un intérêt à contester l'exactitude, la présence ou l'absence d'une inscription à l’égard de ce rôle, relativement à un bien dont elle -même ou une autre personne est propriétaire, peut dépos...

...8.3 Vente pour taxes du 1 5 novembre 202 3 – mandat à un notaire 8.4 Vente pour taxes du 15 novembre 20 23 – inscription au rôle d’évaluation 8.5 Vente pour taxes du 1 5 novembre 202 3 – mandat au directeur général 8.6 Vente...

...ble des bâtisses et dépendances dessus construites. LES IMMEUBLE S CI-APRÈS DÉSIGNÉS SONT DU CADASTRE DU QUÉBEC, CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE TERREBONNE Matricule Propriétaire Adresse Lot 7756 -31 -2099 -0-000 -0000 Lafouk, Moham...