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...es éléments existants ou projetés d'un projet de développement tels que: les fonctions, les densités, les réseaux de voirie, les espaces verts et les circulations piétonnières pour un secteur spécifique du territoire, défini...

................ 297 IMPLANTATION DES BÂTIMENTS NON-AGRICOLES ....................................... 297 SECTION 7 RÉSEAUX ROUTIER ET FERROVIAIRE ..................................................... 298 ZONES SENSIBLES AU BRUIT ROUTI...

..., apprivoisée. De façon non limitative, sont considérés comme animaux de compagnie, les chats, les chiens, les oiseaux. 1.3 Animal de ferme Un animal que l’on retrouve habituellement sur une exploitation agricole. De f açon...

...té, et de l’érosion. Sont inclus dans les végétaux, tous les éléments naturels tels que les arbres, les arbustes, les arbrisseaux et les plantes. Déblai Décapage du sol arable et l’ensemble des travaux effectués dans le but de rabaisser le nive...

...r le fonctionnaire désigné avant tous les travaux de remblayage afin de lui permettre de vérifier si les branchements aux réseaux publics sont effectués conformément aux règlements applicables; 4° Aviser le fonctionnaire désigné avant tous les tra...

...r : juillet 2008 » (p.3, 5e paragraphe, 3e ligne et p.4, figure 5). ix Ne sont pas visés par le cadre normatif : • les réseaux électriques ou de télécommunications. Toutefois, si ceux-ci nécessitent des travaux de remblai, de déblai ou d’excavati...

...e coût du service d'assainissement des eaux usées de la Ville, comprenant l'exploitation et l'utilisation des réseaux en amont de la station d'épuration des eaux et les coûts d'opération de ladite station. UNITÉ C OMMERCIALE OU...

...ronnement ; b. d’améliorations de la salubrité ; c. d’amélioration de la sécurité ; d. d’a mélioration des réseaux d’égout ; e. d’application réglementaire ; f. de tenue de dossiers ; g. de gestion de tout type de récla...

...l’environnement, b. d’améliorations de la salubrité, c. d’amélioration de la sécurité, d. d’amélioration des r éseaux d’égout, e. d’application réglementaire , f. de tenue de dossiers , g. de gestion de tout type de réclamation...