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Les zones ci-dessous contiennent les usages permis dans chacune d’elles. Elles indiquent aussi certaines normes de construction, comme les marges de recul, les superficies d’implantation et les hauteurs maximales. Pour savoir dans quelle zone......

...ÉTATIVES 1.1 Règlements abrogés 1.2 Territoire assujetti 1.3 Constructions et terrains affectés 1.4 Annexes 1.5 Validité 1.6 Mode d'amendement 1.7 Règles d'interprétation 1.7.1 Interprétation du texte 1.7.2 Interpré...

...(20 ) ans pour en payer le coût, afin d’augmenter ledit montant emprunté à 3 007 000 $ et de remplacer en conséquence les annexes A, B et C . Le règlement a reçu les approbations suivantes : • Approbation des personnes habiles à voter...

...CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE .............................................................. 20 PLANS ET DOCUMENTS EN ANNEXE ............................................................ 20 SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES GÉNÉRALE...

...Conseillère Jacynthe Prince , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : L'annexe " B-3" du règlement numéro 1030 N.S. est abrogée . ARTICLE 2 : L'annexe " B-5" du règlement numéro 1...

...ancement de certains biens, services et activités de la Ville par le biais d'une tarification afin de créer l’annexe C-29 (bibliothèque) ; Sur proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par Mme la Conseillère Jac...

...Mme la Conseillère Mylène Morissette , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : L'annexe "B -5" du règlement numéro 1030 N.S., amendée par les règlements numéro 1030 -1 N.S., 1030 -14 N.S. e...

...par M. le Conseiller Armando Melo , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : L’annexe "A" du règlement numéro 922 -151 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse est amendé e pour être remplacée par...

...ssant les limites de vitesse sur le réseau routier de la ville de Sainte - Thérèse (refonte et mise à jour) en modifiant l'annexe "E" afin de fixer à 30 km/heure la limite de vitesse maximale s ur la rue Saint -Lambert . Prenez avis que ce...

...d’équipements pour un montant total de 1 113 000 $. La répartition de ces véhicules et équipements est présentée aux annexes A, B et C . ARTICLE 2 : Aux fins d’acquitter les dépenses prévues par le présent règlement, le...

...ipements pour un montant total de 740 000 $. La répartition de ces véhicules et équipements est présentée aux annexes A, B et C . ARTICLE 2 : Aux fins d’acquitter les dépenses prévues par le présent règlement, le...

...d’équipements pour un montant total de 1 380 000 $. La répartition de ces véhicules et équipements est présentée aux annexes A, B et C. ARTICLE 2 : Aux fins d’acquitter les dépenses prévues par le présent règlement, le co...

...uipements pour un montant total de 63 0 000 $. La répartition de ces véhicules et équipements est présentée aux annexes A, B et C . ARTICLE 2 : Aux fins d’acquitter les dépenses prévues par le présent règlement, le con...

Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements ANNEXE A : INDEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjace...

...n référendaire concernant le second Projet de règlement 1200 -88 (P-2) N.S modifiant l’étendue de la zone H -203 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard...

...éfection ou de construction de nouvelles infrastructures . La répartition de ces dépenses est présentée aux annexe s A, B et C. ARTICLE 2 : Aux fins d’acquitter les dépense s prévues par le présent règlement, le...

...ndaire concernant le second Projet de règlement 1200 -89 (P-2) N.S modifiant l'étendue de la zone H -301 et H -302 de l'annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tar...

...de construction ou de réfection dans les bâtiments municipaux . La répartition de ces dépenses est présentée aux annexe s A, B et C. ARTICLE 2 : Aux fins d’acquitter les dépense s prévues par le présent règlement, le...

...stallations dans divers parcs et espaces verts publics de la ville. La répartition de ces dépenses est présentée aux annexe s A, B et C . ARTICLE 2 : Aux fins d’acquitter les dépenses prévues par le présent règlement, le co...

...au montant de 762 000 $, amorti sur une période de quinze (15) ans pour en payer le coût, afin de remplacer à l'annexe A l'item "Camion cube" par l'item "Camionnette de type VUS d'urgence", sans modifier les montants pré...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètr...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-L...