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Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S.......
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - ZonageRÈGLEMENT DE ZONAGE 1200 N.S. Codification administrative du règlement de zonage 1200 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1200 -01 NS 1200 -43 NS 1200 -02 NS 1200 -44 NS 1200 -03 NS 1200 -45 NS......
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonageTABLE DES MATIÈRES (Règlement 900 N.S. ) CHAPITRE 1 DISPOSITIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 Règlements abrogés 1.2 Territoire assujetti 1.3 Constructions et terrains affectés 1.4 Annexes 1.5 Validité 1.......
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Séances du conseil - Procès-verbaux - 2025- 201 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE ORDINAIRE DU 2 JUIN 2025 Lundi le 2 juin 2025 À compter de 19 h 30 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-T......
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vieVersion administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19......
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Règlement 1334-1 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 34 -1 N.S . ADOPTION : Règlement n o 1 334-1 N.S. : Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1334 N.S. décrétant des travaux de......
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlementsRèglement 1206 N.S. sur l’administration des règlements ANNEXE A : INDEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjace......
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Règlement 1334-1 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis de publication - promulgation Règlement 13 34-1 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 133 4-1 N......
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Règlements 1030-57 N.S. et 1353 N.S. (budget)
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis de p romulgation Règlement s numéro s 1030 -57 N.S. et 1353 N.S. (budget ) AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire tenue le 9 décembre......
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Règlement 1356 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 135 6 N.S . ADOPTION : Règlement 135 6 N.S. : Règlement autorisant l’a chat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme......
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Règlement de construction 1202 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - ConstructionRÈGLEMENT 1202 N.S. Règlement de construction 1202 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1202 -00 N.S. 1202 -05 N.S. 03 -07 -2023 1202 -01 N.S. 1202 -02 N.S. 1202 -03 N.S. 1202 -04 N.S......
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Fonctionnement des opérations de déneigement
RubriquesLa collaboration de tous est primordiale afin de maximiser les opérations de déneigement et rendre la circulation sécuritaire sur l’ensemble du territoire thérésien. Les priorités Pour assurer la sécurité des citoyens, le déneigement......
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Lundi 6 février 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 6 février 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum......
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Règlements 1030-59 N.S., 1030-60 N.S., 1360 N.S. et 1361 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - DiversAvis de p romulgation Règlement 1030 -59 N.S. Règlement 1030 -60 N.S . Règlement 1360 N.S. Règlement 1361 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors d......
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Articles de fumeurs
RubriquesLe nombre de fumeurs ne cesse de diminuer, mais les articles de fumeur restent à l’origine de nombreux incendies de bâtiments au Québec. Les articles tels que les cigarettes, les cigares, les pipes, les allumettes et les briquets causent près de 400......
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Le déneigement en quelques chiffres
RubriquesPlus d’une centaine d’employés (municipaux et en sous-traitance pour le secteur Nord) affectés simultanément au déneigement des rues, trottoirs et stationnements de la Ville ainsi qu’au déneigement et entretien des entrées de bâtiments, des parc......
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlementsRÈGLEMENT 1206 N.S. Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements d’urbanisme. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1206 -00 N.S. 1206 -09 N.S. 1206 -01 N.S. 1206 -10 N.S. 1206 -02 N.S. 1206......
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Interdiction de pousser la neige sur une voie publique
RubriquesAfin de faciliter les opérations, il est interdit de déplacer la neige et la glace d'une propriété privée sur une voie publique, un trottoir, une place publique ou un stationnement public, et ce, même lors des opérations de tassement et de chargemen......
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Branchement
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Photo de l’installation avant qu’elle ne soit enterrée......
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L’esprit de la nature et sa poésie : Une exposition citoyenne de la Thérésienne Sonia Miele
Actualités« En tant que Ville d’arts, de culture et de savoir, Sainte-Thérèse se réjouit de soutenir les artistes d’ici et de contribuer à leur rayonnement. Nous sommes honorés d'accueillir l’exposition de madame Miele à la Maison Lachaîne et de permett......
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Qui est responsable de l’entretien du compteur d’eau une fois installé?
RubriquesLe propriétaire de l’immeuble où est installé le compteur d’eau est responsable de protéger le compteur d’eau du gel et des chocs. Le propriétaire doit aviser la Ville de tout bris ou mauvais fonctionnement de l’appareil. La Ville se chargera de ven......
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Risques et responsabilités
RubriquesAcceptation des risques L’utilisateur reconnait et accepte les risques inhérents à la pratique d’activités physiques relativement à l’utilisation du matériel qui lui est prêté. Il renonce à toute réclamation contre la Ville et ses préposés pour......
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Les Villes de Sainte-Julie et Sainte-Thérèse innovent en expérimentant des arrêts d’autobus intelligents
ActualitésLes Villes de Sainte-Julie et Sainte-Thérèse sont heureuses d’annoncer qu’elles expérimenteront des arrêts d’autobus intelligents afin d’optimiser l’expérience des usagers du transport en commun dans le cadre du programme Défis Innovation du ministè......
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Lundi 6 mars 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 6 mars 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE......
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Lundi 3 mars 2025
Documents - Séances du conseil - Ordre du jour - 2025Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 mars 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 3 février 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS......