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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...elle-ci. ENSEIGNE LUMINEUSE: Enseigne conçue pour émettre une lumière artificielle, soit directement, soit par transparence ou par translucidité, soit par réflexion. ENSEIGNE LUMINEUSE TRANSLUCIDE: Enseigne conçue pour émettr...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...ucide d’une serre doit être recouverte de verre, de plastique rigide (polycarbonate, fibre de verre) ou de polyéthylène transparent dont le poids minimal est de 0,47 kilogramme par mètre carré. Règl. 1200-65 N.S. (05-07-2021) Règl. 1200-75 N.S...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...ion du ministre des Transports du Québec. Serre Construction de verre ou de matière plastique rigide, translucide ou transparente, dans laquelle des végétaux sont cultivés, à l'abri, dans des conditions contrôlées favorisant leur croissance....
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Lundi 11 novembre 2024
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024...diants prévue au projet envisagé au 207, boulevard René-A.-Robert ? M. Yves L’Heureux : - Monsieur questionne la transparence du processus ? Mme Hélène Chaumont : - Madame questionne les motivations du promoteur à instaurer...