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...elle-ci. ENSEIGNE LUMINEUSE: Enseigne conçue pour émettre une lumière artificielle, soit directement, soit par transparence ou par translucidité, soit par réflexion. ENSEIGNE LUMINEUSE TRANSLUCIDE: Enseigne conçue pour émettr...

...ucide d’une serre doit être recouverte de verre, de plastique rigide (polycarbonate, fibre de verre) ou de polyéthylène transparent dont le poids minimal est de 0,47 kilogramme par mètre carré. Règl. 1200-65 N.S. (05-07-2021) Règl. 1200-75 N.S...

...ion du ministre des Transports du Québec. Serre Construction de verre ou de matière plastique rigide, translucide ou transparente, dans laquelle des végétaux sont cultivés, à l'abri, dans des conditions contrôlées favorisant leur croissance....

...diants prévue au projet envisagé au 207, boulevard René-A.-Robert ? M. Yves L’Heureux : - Monsieur questionne la transparence du processus ? Mme Hélène Chaumont : - Madame questionne les motivations du promoteur à instaurer...

...nnement dynamique et une relation entre le bâtiment et le domaine public en assurant par exemple une certaine transparence de la façade p ar une fenestration généreuse ou par la présence d’une terrasse animée. 2.2.5. Hauteur et n...

...ignons et petits fruits, assiettes et ustensiles, contenants pour portion individuelle de yogourt, verres et dômes transparents pour boissons, emballages de prêt -à-manger, petits contenants de lait ou de crème à café, etc. ; - Emballages...

...mum sept (7) types de mesures, soit : » sont remplacés par « doit, afin de promouvoir l’intégrité et la transparence en matière contractuelle, conformément au premier alinéa de l’article 8 de la LCOM , prévoir : » ; Règl...