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.......... 62 MATÉRIAUX DE PAREMENT EXTÉRIEUR PROHIBÉS SUR LES MURS D’UN BÂTIMENT ..... 63 ARTICLE 58.1 REVÊTEMENT DE BRIQUE ...................................................................... 63 MATÉRIAUX AUTORISÉS POUR UN TOIT .........

...Les matériaux de revêtement extérieur privilégiés sur les façades visibles de la rue sont les matériaux nobles tels que la brique d’argile ou la pierre. Lorsque les murs de fondation d’un bâtiment principal ne peuvent soutenir un revêtement exté...

...Les usages et normes du secteur de zone C-3 114 sont modifiés en ajoutant l'article 3.5.2.19 sous la rubrique "normes spéciales". Règl. 900-29 N.S. (04.01.94) 1.9.1.19 La grille des usages et normes est modifiée comme su...

...objectifs 1, 2 et 3), en retenant les options suivantes : 1. Le canexel doit être blanc pour assurer un contraste avec la brique grise ; 2. Les fenêtres situées sur la façade avant peuvent ne pas avoir de jambage, sauf la fenêtr...

...ant ou construit de d ébris de construction tels que des planches, des tuyaux, du matériel électrique, des briques, des pierres, des clous et d’autres matériaux similaires, ailleurs que dans un conteneur prévu à cette fin...

...nelles. 3- Industrielle : la catégorie industrielle comprend les unités i ndustrielles définies sous les rubriques Industrie Type I et Industrie Type II. ARTICLE 4 : Classification des industries Les bâtiments indu...

...l’installation de 5 matériaux de parement extérieur différents sur les murs extérieurs du bâtiment principal (Brique, mur -rideau, revêtement métallique de type MAC, plaque d’aluminium et enduits acrylique) alors que l’a...

...obilité durable — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Entente avec la Fabrique de la Paroisse Sainte-Thérèse-d'Avila — autorisation de signatures 10.2. 19e édition de l'Omnium de golf du Parc du D...

...ent présenté à l’annexe A du présent règlement, avec la précision suivante : Les revêtements extérieurs doivent être :  Brique Terracota Sunset uniquement (pas d’alternance) ;  Canexel de couleur Yellowstone ; ­ QUE ce projet soit prés...

...nt présenté à l’annexe A du présent règlement, avec la précision suivante : Les revêtements extérieurs doivent être :  Brique Terracota Sunset uniquement (pas d’alternance) ;  Canexel de couleur Yellowstone ; ­ QUE ce projet soit soum...

RÈGLEMENT 1202 N.S. Règlement de construction 1202 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1202 -00 N.S. 1202 -05 N.S. 03 -07 -2023 1202 -01 N.S. 1202 -02 N.S. 1202 -03 N.S. 1202 -04 N.S......

Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements ANNEXE A : INDEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjace......

AVIS PUBLIC - Invitation aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -002 (R 2) 10, 50 et 55 rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) Avis est donné aux per......

Assemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -002 (R1) 10, 50 et 55 rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) Lundi 31 mars 202 5, 19 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT......

Avis public – Dérogations mineures Je donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 8 juillet 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église......