...Philippe Huot Greffier du conseil municipal RÉSOLUTION 2025-284 Sur proposition de Mme la Conseillère Johane Michaud appuyée par Mme la Conseillère Barbara Morin, il est résolu: QUE l'ordre du jour d...
...eil municipal RÉSOLUTION 2024-606 Sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince, il est résolu: QUE l'ordre du jour de la présente séance extraordinaire tel que r...
...Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Luc Vézina appuyée par Mme la Conseillère Barbara Morin , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le...
...an Charron , Parti citoyen - Équipe Christian Charron • Luc Vézina , Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Poste de conseillère ou conseiller - District 1 - De Sève • Gabriel Cousineau , Parti citoyen - Équipe Christian Charron •...
...triels – tarifs en vigueur à compter de l’année 2025 VU l'avis de présentation donné par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de l'assemblée ordinaire du 2 décembre 202 4 et le dépôt du projet de règlement à...
...onneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyé par Mme la Conseillère Jacynthe Prince , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : L'a...
...ignette pour le CPE Fanfan Soleil VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-531 par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de l'assemblée ordinaire d u 17 novembre 2025 et le dépôt d’un projet de rè...
...des matières résiduelles ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 6-5 par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la...
...Poste Nom de la personne proclamée élue Maire Christian Charron Parti citoyen - Équipe Christian Charron Conseillère du District 1 - De Sève Barbara Morin Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Conseillère du District 2...
...unicipal RÉSOLUTION 2023 -41 Sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger , il est résolu: QUE l'ordre du jour de la présente séance extra ordinaire tel q...
...1209-1 N.S. ; ATTENDU l'adoption du premier projet à la séance du 1 er octobre 2025 proposée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette ; ATTENDU l’assemblée de consultation...
...sur le boulevard René -A.-Robert VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-344 par Mme la Conseillère Johane Michaud lors de l'assemblée ordinaire d u 7 juillet et du dépôt d’un projet de règlement...
...ille tarifaire de l'annexe A VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-449 par Mme la Conseillère Jacynthe Prince lors de l'assemblée ordinaire d u 8 septembre 2025 et du dépôt d’un projet de règlement à...
...ention de l’eau ; ATTENDU l'adoption du premier projet à la séance du 21 juillet 2025 proposée par Mme la Conseillère Barbara Morin appuyée par M. le Conseiller Armando Melo ; ATTENDU l’assemblée de consultation tenue le...
...sur la rue Saint -Stanislas VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-448 par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger lors de l'assemblée ordinaire d u 8 septembre 2025 et du dépôt d’un projet de règlement à...
...ur les cités et villes ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -13 par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement...
...paces d'entrepo sage du chalet Ducharme VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-185 par Mme la Conseillère Johane Michaud lors de l'assemblée ordinaire du 7 avril 2025 et le dépôt du projet de règlemen...
...r les cités et villes ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -14 par Mme la Conseillère Katherine Vézina lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même...
..., de modification ou d'occupation d'un immeuble numéro 1209-1 N.S. ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de Mme la Conseillère Jacynthe Prince appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette, il est résolu: QUE soit adopté, en v...
...sidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère Barbara Morin , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : L'a rticle...
...et siégeant sous la présidence de son Honneur le maire Christian Charron, sur une proposition de Mme la Conseillère Héloïse Bélanger appuyée par Mme la Conseillère Johane Michaud , qu’il soit statué et ordonné, su...
...de modification ou d'occupation d'un immeuble numéro 1209-1 N.S. ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de Mme la Conseillère Jacynthe Prince appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette, il est résolu: QUE soit adopté, en...
...yer le coût de ces achats ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -10 par Mme la Conseillère Jacynthe Prince lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement...
...nt quoru m et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur une proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince , qu’il soit statué et ordonné, sujet...
...yer le coût de ces achats ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -11 par Mme la Conseillère Barbara Morin lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séan...